L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

299 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES premier, un temps plus court au second. Ce temps pouvait être à volonté utilisé par un seul homme pour la partie, ou partagé entre plusieurs avocats. Combien de temps les avocats des parties avaient-ils à leur disposition pendant la procédure elle-même? Nous ne pouvons pas trancher cette question, car nous ne connaissons pas assez 1 installa tion de la clepsydre pour pouvoir convertir en temps les quantités d’eau indiquées. Dans le procès entre Itane et Hiérapytna, les juges magnésiens racontent qu’ils restèrent au tribunal et écoutèrent les plaidoiries non seulement toute la journée mais encore la plus grande partie de la nuit \ On doit admettre que la procédure propre ment dite et le prononcé du jugement devaient être terminés en une journée. C’était sans doute une règle juridique générale dans 1 Hel- lade ; elle était en tous cas appliquée à Athènes, autant que nous pouvons le voir sans exception 1 2 . Pendant la procédure les parties exposaient leurs preuves. Le temps qui était accordé à la documentation, à l’audition et à 1 examen des témoignages, n’était pas compris dans le temps attribué aux parties ; on arrêtait l’eau dans la clepsydre 3 . Parmi les preuves, il faut d’abord citer l'audition des témoins. Dans l’affaire entre Calymnie et Cos, il est expressément déclaré dans le règlement de la procédure, que les avocats des parties (et chacune pouvait en utiliser quatre) pouvaient aussi agir comme témoins 4 , chose qui concordait d’ailleurs avec les règles de la procédure athénienne 5 . Les témoins étaient d’ailleurs produits par les avocats des parties et examinés par eux ; mais ils pouvaient être soumis aussi à un contre-examen de la part de l’adversaire. Dans le règle ment pour le procès de Calymnie et Cos, on trouve les règles suivantes au sujet de l’audition des témoins 6 : « Quant aux témoins, 1 n° LXXIV : où fióvov xôv r^épaç aùxnî; bovxeç xpovov, àXXà xal xô xXeîov xfc vuxxôç. - 2 Schœmann Lipsius. Att. Process, page 945. - 3 n° LXXIX : Sveu Gboxo;. - 4 n° LXXIX : è^éôxro bè xa'i papxvpèv xoîç omayópoiq. - 5 Schœmann Lipsius. Att. Process, page 878. - 6 Traduction Dareste.

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