L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER à peu près simultanée qu’Akraiphée eut avec d’autres de ses voisines, les trois juges originaires de Larisse réussirent, au moins en partie, à mettre une conciliation debout ; certains points du différend demeurèrent cependant et durent être tranchés par un jugement \ Dans l’affaire d’arbitrage ou Karpathe était impliquée on voit qu’un projet de médiation de la ville qui devait juger fut accepté ; on y fait remarquer expressément que la conciliation fut mise debout sur la médiation du peuple-juge et avec le consentement des parties 2 . De même le tribunal d’arbitrage érétrien réussit à mettre debout une semblable convention entre les parties en lutte, Paros et Naxos s . La même chose eut lieu dans le procès entre Paros et un adversaire inconnu ; on y fait aussi remarquer expressément que la concilia tion eut lieu devant le tribunal et avec le consentement des par ties 4 . Bien entendu les juges n’étaient pas obligés d’attendre si longtemps pour leur tentative de médiation ; ils pouvaient la pré senter plus tôt, par exemple avant le début de la procédure. 2. PRONONCÉ DU JUGEMENT. Si le tribunal d’arbitrage ne réussissait pas à faire aboutir une conciliation, il prononçait le jugement. On voit aussi bien dans les compromis intervenus que dans les jugements rendus que l’on faisait une différence très nette entre ces deux diverses manières de mettre fin au procès d’arbitrage. Ceci résulte ainsi avec une grande netteté de ce qui a été dit plus haut au sujet du propre récit fait par les juges magnésiens de leur manière de faire dans le procès d’Itane et Hiérapytna ; ils ne voulaient pas trancher immédiatement l’affaire « d’après le droit strict » ; mais, d’après les vieux usages, ils cherchaient à mettre debout une conciliation bénévole. Ce n’est que lorsque cette tentative échoue qu’ils prononcent leur jugement 5 . La médiation dépendait de l’adhésion des parties ; il s’agissait donc de trouver une solution où les deux parties pussent trouver 1 n° LXX. - 2 n° XLV. - 3 n° XXXI. - 4 n° LXIII. - 5 n° LXXIV.

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