L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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307 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES indépendant qu’un juge ordinaire : ce dernier avait exclusivement à considérer la loi ; l’arbitre pouvait aussi avoir certains égards pour l’équité. Ainsi Aristote déclare que celui qui attache plus d’impor tance à l’équité qu’au droit strict, préférera l’arbitre au juge ordi naire h Chez les Romains aussi, une semblable conception était en vigueur : d’après Sénèque, le juge est plus dépendant de la loi et du droit strict que l’arbitre, qui peut aussi suivre des considéra tions d’humanité 1 2 . Quand il y avait plus d’un juge, on procédait à un vote par boules parmi les juges, pour arriver à un résultat. La plupart des juge ments que nous connaissons, paraissent avoir été rendus à l’unani mité ; mais parfois les juges étaient divisés ; dans ces cas, c’était la majorité qui l’emportait. Ceci concorde aussi avec la pratique romaine 3 . Dans l’affaire d’arbitrage entre Chalkis et Andros, où le tribunal était composé d’Eythréens, de Samiens et de Pariens 4 , les Samiens et les Erythréens auraient donné gain de cause à Andros, tandis que les Pariens auraient voté en faveur de Chalkis. Dans l’affaire, si souvent citée, de l’emprunt fait par Calymnie à des citoyens de Cos, affaire qui fut jugée à Cnide par un tribunal d’arbitrage, cent vingt six voix furent en faveur de Calymnie tandis que soixante-dix-huit voix furent contre elle 5 ; il en résulta que les gens de Cos n’avaient rien à exiger de Calymnie. Lorsqu’un tribunal milésien de six cents membres juge dans le différend de Sparte et de Messène 6 * , cinq cent quatre-vingt-quatre voix furent en faveur de Messène, et seize en faveur de Sparte. On trouve aussi le même principe appliqué dans les traités entre deux 1 Arist. Rhet. I, 13, 19 : 6 &iarnyi% tò èmeixèç ópcL ó be 0txa<tt% tòv vópov, xat toútou êvexa btavnyr^ç eòpévtq öxax; tò èxvetxèí; — 2 Sénèque. De benef. III, 7, 5 : ideo melior videtur condido causae bonae si ad judicem quam si ad arbitrum mttitur, quia ilium formula íncludit et certos, quos non excedat, términos ponit, hujus libera et nullis adstricta vinculis religio et detrahere aliquid potest et adicere et sententiam suam, non prout lex aut justitia suadet, sed prout huma* nitas et misericordia impulit, regere. — 8 Digeste. IV, 8, 27, 3 : si maior pars (arbitrorum) consentiat, ea stabitur. — 4 n° II. — 6 n° LXXIX. — 6 n° XXVIII, 3.

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