L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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309 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES d’après un témoin, si ce témoin ne me paraît pas dire la vérité. » Dans le procès entre Narthacium et Mélitée, il est dit que les juges de Samos, Colophon et Magnésie avaient jugé «conformément aux lois » 1 ; dans ce cas on ne veut cependant pas faire allusion, comme le contexte le prouve, aux lois ordinaires, mais aux règlements pris par Flamininus. Dans les cas où il y avait un très nombreux tribunal, par exemple lorsque six cents Milésiens jugèrent entre Sparte et Messène 2 , le juge ment doit avoir été rendu dans la forme d’un oui ou d’un non sur une question déterminée. C’est de cette manière que l’on procéda dans l’affaire entre Cos et Calymnie, où les opinions étaient très partagées, 126 contre 78 3 . Dans des cas comme ceux-là on ne peut guère parler des bases du résultat du jugement. La chose se présentait tout autrement, lorsqu’un particulier ou un tribunal extraordinaire fonctionnait comme juge. Dans ces cas-là le tribunal donnait souvent des motifs, parfois même très détaillés. Ceci eut lieu entre autres dans le différend entre les villes Cretoises Hiérapytna et Itane qui fut tranché par un tribunal d’arbitrage à Magnésie 4 . L’acte du jugement qui a été conservé est très détaillé; les juges rendent compte d’abord de la manière dont l’affaire leur a été soumise, dont le tribunal a été choisi, dont le procès a été ouvert et dont on a essayé de faire intervenir une conciliation. Ensuite vient un historique de ce qui s’est passé dans l’affaire avant qu’elle ne vînt devans ce tribunal. Enfin vient le jugement lui-même avec ses motifs et la documentation. On y parcourt les prétentions des parties et les preuves fournies ; le tout est mis en lumière avec critique. Les juges arrivent au résultat que les Hiérapytniens n’avaient pu arriver à prouver I o ) qu’ils avaient possédé le district disputé depuis l’anti quité, ou 2°) qu’ils l’avaient acquis par achat, ou 3°) par guerre, ou 1 n° XXXIV, 3 : xexptpévct elvat xaxà vôpovq. . . . xoûxô te pij eù/epèc; eîvcu, 8oa xaxà vópovc; xexpipéva èoxiv cixupa xoieiv. — 5 n° XVIII, 3. — 8 n° LXXIX : xâv i}>á<f>a>v tal xaTabixáÇouôcu eßbop^xovxa ôxtcó, tai bè àxobtxáÇouôcu éxoxòv ïxaxi E%. — * n° LXXIV.

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