L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

A. RÆDER Plus tard, Thucydide mentionne dans son récit de la guerre dé- céiienne que les Spartiates y allèrent avec grande confiance, car, cette fois là, c’étaient les Athéniens qui s’étaient mis en contravention avec la clause du traité portant solution judiciaire ; dans la guerre précé dente, par contre (Guerre de dix ans) la rupture du contrat était venue de leur fait, parce que les Thébains avaient envahi Platée pendant la paix et parce qu’ils avaient eux-mêmes opposé un refus, lorsque les Athéniens leur demandaient de laisser régler l’affaire par voie judiciaire et malgré qu’il fût convenu dans le précédent traité de paix qu’on ne devait pas prendre les armes, quand l’adversaire voulait s’en remettre du règlement du différend à la voie judiciaire. C’est à cause de cela qu’ils crurent que c’était avec raison, qu’ils avaient été malheureux à la guerre. » 1 De ces passages de Thucydide, il ressort à l’évidence que le traité de paix entre Athènes et Sparte en 445, contenait une clause, déci dant que tous les différends pouvant surgir devaient être résolus par la voie judiciaire. Sonne 2 ne croit pas pouvoir faire entrer ce cas parmi les contrats d’arbitrage, parce qu’il n’y est pas question d’un troisième Etat comme arbitre. C’est en effet le cas, mais quelle peut être la pensée lorsqu’on s’impose de suivre la voie du droit et de l’équité, si ce n’est que les deux Etats, s’ils ne peuvent tomber d’accord par des pourparlers directs doivent « d’après l’ancien usage » 3 remettre la décision du différend à un troisième Etat choisi par les parties elles-mêmes? Quel autre mode universellement reconnu de règlement judiciaire entre les Etats existait donc dans le monde Grec? C’est pourquoi ce cas doit être mentionné ici. Nous pouvons donc utiliser l’expression % clause d’arbitrage », bien 1 Thucydide VII, 18, 3 : Kat eipqpévov èv taî<; xpotepov ï;m'ihpcai<; oxÀct pq èmqjépeiv, n v bixctç ê9-rAcocn bíbovat, amo! où% óxqxouov èç òíxaç xpoxaXovpévcov trâv ’A&qvaicov. ~ 2 1- c. p. 28 : « illud pactum Meier ad rem nostram spectare censet id quod non probo quia tertiae urbis omnino non fit sermo ». — 3 Thucydide IV, 118, 8. Dans le traité d’armistice entre Athènes et Sparte en 423, l’expression : x«rà tò xàrpta est utilisée pour une semblable procédure.

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