Object : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

deux  de  ses  membres,  les  villes  de  Milet  et  de  Myonte l .  Cette
époque  offre  aussi  un  exemple  de  traité  avec  une  clause  d’arbitrage
obligatoire.  C’est  le  traité  de  l’an  375 s  qui  fut  conclu  entre  une
série  d’Etats  grecs.  Nous  reviendrons  plus  loin  sur  ces  cas.
5.  APPLICATION  DE  L’ARBITRAGE  APRÈS  338.
Pendant  la  période  bicentenaire  qui  suit  l’an  338,  depuis  que
i’Hellade  est  tombée  sous  l’influence  macédonienne  et  jusqu’à  ce  que
les  Romains  prennent  en  définitive  la  souveraineté  dans  le  monde
hellénique,  on  trouve  de  nombreux  exemples  de  l’application  de
l’arbitrage.  Nous  avons  des  exemples  d’application  de  I o )  l’arbitrage
compromissoire  entre  des  Etats  complètement  souverains  et  autonomes, ­
  2°)  l’arbitrage  entre  des  Etats  appartenant  à  un  même  système
d’alliance  et  mis  en  œuvre  sur  l’initiative  de  l’Etat  ou  du  prince
dirigeant  l’hégémonie,  3°)  l’arbitrage  entre  deux  Etats  appartenant
à  la  même  fédération  et  4  )  l’arbitrage  résultant  de  traités  d’arbitrage ­
  permanent.
Nous  allons  d’abord  examiner  les  cas  connus  d’arbitrage  compromissoire ­
  entre  Etats  souverains.
En  l’an  338  ou  357  les  Cyclades  Mélos  et  Kimolos  présentèrent
leur  différend  à  propos  de  trois  petites  îles  à  l’assemblée  du  conseil
hellénique  réuni  à  Corinthe  par  Philippe  de  Macédoine.  L’assemblée,
avec  le  consentement  des  parties,  remit  à  Argos  le  soin  de  juger :1 .
L’assemblée  populaire  elle-même  d  Argos  fonctionna  en  cette  circonstance ­
  comme  juge  ;  Kimolos,  comme  on  le  sait,  se  vit  attribuer  les
îles  en  litige.
Comme  on  l'a  déjà  fait  remarquer 4 ,  c’est  probablement  à  cette
époque  que  se  placent  les  deux  premiers  jugements  rendus  dans
le  différend  de  Melitée  et  de  Narthacium.  C’est  ce  qu’il  faut  admettre,
si  le  Médeios  qui  fonctionna  comme  juge  est  le  plus  jeune  et  non
le  premier  du  nom.  Le  second  jugement  aurait  alors  été  rendu  non
1  n°  XVII.  -  1  n°  XXL  -  *  n°  XXIX.  -  4  page  154.
            
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