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Responsabilités.
Examinons maintenant quelles sont les responsabilités
des dealers ” envers les “ brokers ” et de ces
derniers envers leur clients.
Le Stock Exchange d’après ses règlements ne
reconnaît que les affaires traitées entre ses membres, il
n’a donc pas à s’occuper des relations entre “ brokers”
et clients sur lesquelles il ne peut exercer aucun contrôle.
Les membres sont liés entre eux par les lois et
coutumes du Stock Exchange, qu’ils ont acceptées dès
le jour de leur admission et tous leurs différends doivent
être soumis au Comité, dont la décision est sans appel.
Ils ne peuvent porter leurs griefs devant un tribunal
qu’avec le consentement du Comité et de leur adversaire,
car en agissant autrement le contrat qui les lie au
Stock Exchange serait rompu et ils pourraient encourir
par cela même des peines disciplinaires.
Les règles du Stock Exchange sont donc sans
recours pour les membres, mais il n’en est pas de même
pour le public. Elles n’ont pas force de loi en justice,
et en cas de dispute entre le “broker” et son client, le
magistrat, tout en s’inspirant des règlements du Stock
Exchange, peut donner une décision contraire à celle
du Comité.
Lorsque le “ broker ” exécute un ordre pour compte
de son client, il devient personnellement responsable
envers le “dealer,” comme si la transaction était faite
pour son propre compte.
Prenons pour exemple un cas qui se présente assez
souvent.