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traite avec le courtier officiel et qui sait pour quelle
raison les titres sont rachetés ou revendus.
Lorsque le retard dans la livraison provient de ce
cjue les titres sont déposés soit pour un échange quelconque,
soit pour l’encaissement des dividendes, soit
pour toute autre raison plausible, le rachat ne peut être
fait d’office sans l’autorisation du Comité qui fixe le jour
où il pourra avoir lieu.
Titres de mauvaise livraison.
Voyons maintenant pour quelles raisons un titre
au porteur peut être considéré comme de mauvaise
livraison sur le Stock Exchange.
Disons en commençant que dans le cas de dispute
entre deux membres, le point en litige doit être soumis
au Comité, qui, après en avoir pris connaissance, donne
sa décision sans qu’aucune des parties puisse en appeler.
Un titre au porteur ne doit porter aucune inscription
manuscrite, aucun nom autre que celui des signataires,
puisque, par sa nature même, il a été créé pour circuler
librement de mains en mains et que le nom d’un propriétaire
antérieur pourrait porter atteinte à ce droit.
Tous les titres doivent être munis de la signature
manuscrite des agents qui ont fait l’émission, le Stock
Exchange ne reconnaissant pas, comme la Bourse de
Paris le fait, les titres qui circulent avec le timbre ou la
signature autographiée de ces agents.
Les titres d’emprunts d’états, ou de Compagnies
qui n’ont pas fait honneur à leurs engagements, doivent
porter attachés tous les coupons qui n’ont pas été payés,.