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Il est impossible d’interrompre de tels travaux avant qu’ils ne soient
terminés.
(e) Personnel de surveillance et de direction ou personnes occupant
des emplois de confiance, y compris les contremaîtres et les contrôleurs,
(f) Service des fourneaux (y compris le personnel des cuves et les
surveillants des fours dans les verreries) personnel employé aux cornues,
aux installations mécaniques pour la production du gaz.
(9) Recuiseurs travaillant d’une façon continue (c’est-à-dire dans
les travaux ou la cuisson exige plusieurs jours), personnel des fours, des
poêles et des appareils de chauffage.
(æ) Veilleurs de jour et de nuit et surveillants.
Il n’est pas possible de proposer à l’heure actuelle d’autres maxima.
D’après le projet de loi anglais, la question ne sera réglée que lorsque ce
projet aura pris force de loi à la suite de conventions entre les diverses
organisations professionnelles, avec le concours du ministre intéressé
ou, en l'absence de convention de ce genre, par l’action indépendante du
ministre. Le projet de loi prévoit un délai de 6 mois avant la mise en
vigueur du maximum de 48 heures, dans le but de permettre l’adoption
des mesures nécessaires, tant à ce point de vue que pour d’autres raisons.
On ne saurait aujourd’hui répondre, à cette question, d’une façon
complète et définitive. Le projet de loi anglais, dans sa forme actuelle,
propose d’ajourner toute décision sur la question de savoir si l’on doit
autoriser des heures supplémentaires dans une industrie quelconque
et, dans l’affirmative, dans quelle mesure et dans quelles conditions—
lorsque le projet sera devenu loi—soit en vertu d’accords entre les
ouvriers intéressés, sous réserve de l’approbation du ministre, soit par
une décision du ministre lui-même. Le Conseil Industriel National
pourra, cependant, définir les principes généraux qui seront appelés à
régir les heures supplémentaires, et il ÿ aura lieu de tenir compte des
diverses recommendations qu’il croira devoir présenter à ce propos.
HEURES SUPPLÉMENTAIRES.
[] existe des industries pour lesquelles on devra, très certainement,
prévoir des heures supplémentaires, soit en raison des conditions spéciales
de leur exploitation, soit par suite de la nature particulière des sub-
stances mises en œuvre, soit enfin pour d’autres considérations de
même ordre. D'autre part, des circonstances particulières peuvent,
à l’occasion, justifier, dans toutes les industries, une prolongation de la
journée au dela du maximum normal. On peut, provisoirement, classer
ces industries comme suit :—
(1) Industries connaissant, à certaines saisons, des périodes d’activité
tntense. —Par exemple : fabrication d’eaux gazeuses, mise de la bière
en bouteilles, imprimerie et reliure, préparation des aliments, maltage,
fabrication de la glace, nettoyage et triage des semences, fabrication
et réparation des machines ou outils agricoles, fabrication d’engrais
artificiels.
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