LA  DÉCADENCE  DE  L’iNDUSTRIE  A  DOMICILE

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Dans  l'industrie  coutelière,  aucun  contrat  durable  ne
lie  les  parties,  et  il  ne  peut  être  question  ni  de  délai
de  congé,  ni  d'indemnité  pour  rupture  intempestive  (I).
Dans  l'industrie  de  la  ganterie  à  Bruxelles,  le  cou
Dat  de  louage  d'ouvrage  se  renouvelle  chaque  fois
que  l’ouvrier  reçoit  des  peaux  à  découper  ;  il  ne  porte ­
  oue  sur  une  opération  déterminée,  si  bien  que
quand  le  gantier  rapporte  sa  passe  de  gants,  il  est  en
droit  de  dire  au  patron  qu’il  ne  travaillera  plus  pour
lui,  de  même  qu’il  peut  être  remercié  par  le  fabricant ­
  (2).
Mais  à  quoi  bon  multiplier  les  exemples?  Dans  toutes ­
  les  industries  à  domicile  nous  trouvons  la  même
absence  de  lien  juridique  permanent  entre  l’ouvrier  et
l'entrepreneur  ou  éventuellement  le  sous  entrepreneur
(3).  Dans  la  fabrique,  au  contraire,  l’ouvrier  engage
pour  un  certain  temps  ses  services  à  un  patron  moyennant ­
  une  rémunération  calculée  soit  d'après  la  durée
du  travail  quotidien,  soit  d’après  l’ouvrage  fait,  engagement ­
  ne  pouvant  être  rompu  que  de  la  manière  et
en  observant  les  délais  prescrits  par  le  contrat.
L’ouvrier  de  fabrique,  à  la  différence  de  l’ouvrier  à
domicile,  est  l’un  des  rouages  d’une  organisation  économique. ­
  11  ne  peut  pas,  comme  ce  dernier,  travailler
pour  plusieurs  patrons  simultanément.  «  11  est  vrai,  dit
(t)  Ib.  v.  I.  i».  329
(2)  Ib.  v.  II,  ]),  43
(3)  Le  cas  de  contrat  de  louage  de  services  se  retrouve  quelquefois ­
  dans  l’industrie  à  domicile,  mais  il  ne  s’agit  pas  alors  des
ouvriers  à  domicile.  Ainsi,  dans  l’industrie  dentelière,  des  patronneuses
  sont  payées  à  la  journée.