♦)26 TARIF DES DOUANES DU ZOLLVEREIN. 
2. Les marchandises destinées à la sortie et sou 
mises à un droit de sortie, à un bureau de 
douane autorisé à percevoir le droit de sortie. 
II. Le quintal de douane (==■ 50 kilogrammes), qui 
sert de base au tarif, est divisé en cent livres. 
III. a) Les droits doivent être perçus ou bien suivant 
le poids brut ou bien suivant le poids net. 
On entend par poids brut le poids de la mar 
chandise complètement emballée, c’est-à-dire mu 
nie de l’enveloppe ordinaire pour sa conservation 
et de l’emballage particulier pour le transport. 
Ou appelle la tare le poids de l’emballage exté 
rieur nécessaire au transport de la marchandise. 
Dans le cas où l’emballage servant au transport 
de la marchandise se confond avec celui qui sert à 
sa conservation, comme c’est par exemple le cas 
avec les futailles de sirop, etc., cet emballage uni 
que forme le poids de la tare. 
Le poids net est celui qui reste, déduction faite 
de la tare. En établissant le poids net, il n’y a pas 
lieu de déduire le poids des enveloppes immédia 
tes servant à renfermer les marchandises et néces 
saires à leur préservation (telles que bouteilles, 
papiers, cartons, ficelles, etc.); il en est de même 
des impuretés ou des matières hétérogènes qui 
pourraient être mélangées à la marchandise. 
Une exception à la dernière disposition aura lieu 
à l’égard des marchandises importées par eau, de 
manière que, lorsque le poids de la marchandise 
est augmenté, par suite d’avarie, d’eau infiltrée