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en même temps, les noms de ces délégués et conseillers techniques.
Chaque délégué peut être accompagné de deux conseillers techniques
pour chaque question inscrite à l’ordre du jour de la réunion. Mais
toutes les fois que faire se pourra, il sera loisible de désigner des délégués
ayant une compétence pour plus d’une des questions inscrites à l’ordre
du jour. En outre, comme plusieurs questions inscrites à l’ordre du
jour intéressent les femmes, l’un au moins des conseillers techniques
doit être une femme. :
Le dernier paragraphe de l’article 3 prévoit que les pouvoirs des
délégués et de leurs conseillers techniques seront soumis à la vérification
de la Conférence. On demande, en conséquence, que la désignation
de chaque délégué et conseiller soit accompagnée de l’énumération de
ses titres et, pour chacun des délégués et conseillers des patrons et des
ouvriers, de l’indication des organisations avec l’agrément desquelles
il a été désigné.
Le Comité se permet de faire remarquer qu’il importe au plus haut
point, pour la bonne réussite de la Conférence, de faire largement con-
naître aux associations patronales et ouvrières la nature de l’organisme
international du travail, de leur montrer l’intérêt de cette œuvre et de
s’assurer leur collaboration.
Dépenses.
Aux termes de l’article 13, chaque Gouvernement participant à
la Conférence paiera les frais de voyage et de séjour de ses quatre délé-
gués et de leurs conseillers techniques. Aux termes de l’article 38,*
tous les autres frais seront répartis entre les membres de la Société
des Nations dans les proportions établies par le Bureau international
de l’Union postale universelle. Le Gouvernement des États-Unis, qui
a accepté de convoquer la Conférence, prendra les dispositions néces-
saires à cet effet, et fournira, en temps voulu, toutes les indications aux
membres. ;
Nous devons ajouter que cette lettre est adressée aux Gouvernements
de tous les Membres originaires de la Société des Nations, dont la liste
est donée en Annexe au Pacte de la Société.
Veuillez agréer, M. le Ministre, l’assurance de notre haute con-
sidération,
Le Président,
ARTHUR FONTAINE.
Le Secrétaire,
H. B. BUTLER.
* Les frais de cette première session et de toute session ultérieure, jusqu’au
moment où les crédits nécessaires auront pu être inscrits au budget de la Société
des Nations, à l’exception des frais de déplacement des délégués et des conseillers
techniques, seront répartis entre les membres dans les proportions établies par le
Bureau international de l’Union postale universelle.