1190 
à payer annuellement. Textes ‘offictels. — Vol. broch. in-12° de 159 pages, 
1921. — Vromant et Cie, imprimeurs-éditeurs, 3, rue de la Chapelle, 
Bruxelles. 
Impôts (Les nouveaux). Revenus, successions, timbre, enregistrement, hypo- 
thèques, drevets d'invention. Texte officiel des lois belges. — Vol. broch. 
in-8° de 65 pages, 1920. — Van Rysselbérghe ‘et Rombaut, éditeurs, rue des 
Foulons, 1, Gand. 
Les impôts sur les bénéfices des sociétés anonymes. Application des lois éta- 
blissant l'impôt sur les recevus et l'impôt sur les bénéfices exceptionnels, 
par Ferdinand Gilson, ‘avocat à la Cour d'appel de Bruxelles. — Vol. broch. 
in-12° de 210 pages, 1921. — Etablissements Emile Bruylant, 67, rue de 
la Régence, Bruxelles. 
Code pratique des nouvelles lois fiscales, par Fernand Bansart, avocat à la Cour 
d'appel de Bruxelles, et Hector Verhaeghe, inspecteur général au Minis- 
tère des/Finances. — Tome I: Textes des lois et arrêtés, 1922; Tome II: 
Commentaire du nouveau régime fiscal, partie doctrinale, 1 922; Tome III - 
Complément et Jurisprudence, 1924. — Vol. broch. in-12°, de 292, 206 et 
417 pages. — Leherte-Courtiñ, imprimeur, Renaix, et chez M. Verhaeghe, 
13, avenue Louis-Bertrand, Bruxelles. 
Code fiscal annoté pour les sociétés et associations, par Marcel Fève, avocat à 
la Cour d’appel de Bruxelles, extrait. de la « Revue pratique des sociétés 
civiles et commerciales » (1928, n. 7 à 10). — Broch, in.& de 52 pages, 
1923. — Imprimerie Van Linthout, 32, rue de Diest, Louvain. à 
Droits de timbre (Des). Manuel à l'usage du public, par Jules Lesage, préposé 
du Timbre, à Bruxelles. — Vol. broch. in-12° de 76 pages, 1923. — Librai- 
rie Henri Derouck-Martens, 33, square François-Riga, Bruxelles. 
Les impôts nouveaux, 1913: I. Enregistrement, hypothèques, timbre et succes. 
sion; IT. Sociétés commerciales (lois des 30 août et ler septembre 1913). 
— Broch. in-12 de 29 pages, 1913. — Imprimerie typo-lithographique de 
la « Cote Libre », 35, quai au Bois-à-Brûler, Bruxelles. 
Impôts cédullaires (Manuel pratique des) et de l'impôt général sur le revenu 
avec exemles, barèmes et formules au courant de la dernière législation 
lois des 30-3 et 80-6-23), par A. Moreau, clere liquidateur, — Vol. broch. 
in-8° de 178 pages, 1924. — En vente chez l'auteur, 7, place Grenette, 
Grenoble. 
Impôts sur les revenus (Code des) institués par les lois des 15 juillet 1914 et 
31 juillet 1917, par Paul Prieur et Jules Chaveneau, docteur en droit, à la 
direction générale des contributions directes. — Vol. broch. in-8° de 344 
pages, deuxième édition mise à jour au 31-5-24. — Librairie des Sciences 
politiques et sociales, Marcel Rivière, 31, rue Jacob et 1, rue Saint-Benoît, 
Paris. 
Les impôts sur les revenus. Commentaire pratique des lois coordonnées sur la 
contribution foncière, la taxe mobilière, la taxe professionneile et la super- 
taxe, par Ch. Lapotre, conseiller fiscal. —Vol. broch. in-8° de 434 pages, 
1924. — Etablissements d'Imprimerie P. Michils, 110, chaussée de Haecht, 
Bruxelles. 
Taxe de transmission et le timbre de 1 pour mille sur les factures (Traité pra- 
tique sur la), par H. de la Xhavée, conseillér técliniqué du journal « Nep- 
tune ».— Vol. broch. im-8 de 127 pages/ "1924. — Fn"vente : Jéurnal 
« Neptune » ,Anvers. 
Impôts sur les revenus. Commentaire pratique des lois coordonnées des 29-10-19, 
3-8 et 30-12-20, 20-8-21, 26-6-22, 12 et 10-7-22, 28-3-23 et 28.224, par 
Georges Beatse, avocat à la Cour de cassation. — Vol. broch. in-12° de 
280 pages, deuxième édition, 1924 (pour 1925). — Pierre Van Fleteren, 
éditeur, 12, rue Van Moer, Bruxelles. 
Impôts sur les revenus (Les). Exposé complet de la question, par: Edm. Gillet,