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jeu est si grande, si grande également la répereussion que les
décisions prises à ce sujet peuvent avoir sur notre prospérité
commerciale, qu’il convient d’examiner la question en toute
impartialité. Serait-ce émettre un espoir vain que de souhaiter
qu’autour de cette table il n’y ait plus ni armateurs ni chargeurs
 mûs les uns et les autres par des considérations personnelles,
 mais des hommes avertis des questions juridiques
autant qu’habiles dans la pratique des affaires commerciales,
désireux de donner une solution juste à une question importante
 et complexe. Complexité qui se traduit par des controverses
 dans la doctrine et dans la jurisprudence, desquelles
résultent un certain sentiment d’hésitation et d’incertitude fort
préjudiciable à la bonne marche des affaires.
De façon à débrouiller l’écheveau compliqué des problèmes,
sbjections, discussions que soulève la question et désireux de
vous la présenter de façon aussi claire que possible, je vous
proposerai, Messieurs, de l’envisager d’abord au point de vue
juridique en passant rapidement en revue les opinions émises
par la Doctrine et leur répercussion sur la jurisprudence, puis
au point de vue dynamique en étudiant les résultats que
l’adoption par la jurisprudence des théories favorables aux
clauses d’exonération a eus en pratique et la réaction qui s’en
est suivie. Cela nous sera une occasion de faire le point (les
locutions maritimes me semblent à leur place ici) et de voir
si, après la période troublée des discussions et controverses
1ous n’approchons pas du port, je veux dire d’une solution
définitive de la question capable de concilier tous les intérêts.

LES CLAUSES D’'EXONERATION DANS LA DOCTRINE

À ne considérer que les principes du Code Civil et ceux du
Code de Commerce qui, en termes généraux ou particuliers
régissent la question, le contrat de transport s’analyse dans
l'obligation que contracte le voiturier de transporter la chose
qui lui a été confiée dans un lieu déterminé, en prenant les
soins nécessaires à sa conservation. Sa responsabilité se trouve
donc engagée en cas de non exécution ou d’exécution incomplète
 de son obligation. L'article 1147 du Code Çivil prévoit
en effet qu’il y a lieu à dommages-intérêts toutes les fois qu’il
y a retard dans l’exécution ou exécution incomplète à moins
que le débiteur ne prouve que l’inexécution provient d’une
cause étrangère qui ne peut lui être imputée. L'article 103 du
t. VALIDITE DES CLAUSES D'EXONERATION DANS LES CONNAISSEMENTS