DES BANQUES 
peut arriver exceptionnellement qu’il prenne les caractères 
du papier-monnaie proprement dit. 
Il peut se faire que le billet de banque rentre dans la caté- 
gorie de monnaie représentative si l’encaisse qui sert de 
garantie est égale à la valeur des billets émis. Ce cas s’est 
présenté en France, il y a une dizaine d'années; et, en 
Angleterre, c’est la règle, le montant des billets émis ne pou- 
yant dépasser que d’une somme relativement modique le 
chiffre de l’encaisse métallique — cette marge étant elle- 
même couverte par des valeurs sûres — et cette règle a été 
observée même pendant la guerre. 
Il se peut, au contraire, que le billet de banque passe dans 
la catégorie de la monnaie de papier conventionnelle, du 
papier-monnaie proprement dit. Encore faut-il distinguer 
plusieurs phases dans cette tranformation fâcheuse. 
Il peut arriver d’abord que le billet reçoive cours forcé, 
c’est-à-dire cesse d’être remboursable, du moins pour une 
période plus ou moins longue. Cette éventualité s’est réalisée 
bien souvent, à des époques de crise, pour les billets de 
presque toutes les grandes banques. — Il faut se garder de 
confondre le cours légal avec le cours forcé. Un billet a cours 
légal quand les créanciers ou les vendeurs n'ont pas le droit de 
le refuser en paiement. — Un billet a cours forcé quand les 
porteurs n’ont pas le droit de demander à la Banque son rem- 
boursement en monnaie. Le cours forcé suppose toujours le 
cours légal, mais la réciproque n’est nullement vraie. Les 
billets de banque ont toujours eu cours légal en France, mais 
jusqu’à la guerre ils n’avaient pas cours forcé ; chacun était 
tenu de les recevoir, mais chacun, à son gré, avait la faculté 
de se les faire rembourser par la Banque. Aujourd'hui, pres- 
que tous les pays, sauf l'Angleterre, sont au régime du cours 
forcé. 
Toutefois, même en cas de cours forcé, il reste encore 
entre le billet de banque et le papier-monnaie les deux 
autres différences que nous avons indiquées et principale- 
ment la deuxième : à savoir que la quantité émise n’est pas 
indéfinie ni fixée d’une façon arbitraire, qu’elle se trouve 
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