PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 25
et particulièrement dans le diocèse du Pont, le système de la jugatio
à celui de la capitatio*. »
Mais la substitution de la jugatio à la capitatio est hypothétique,
et, à la fin du 1v° siècle, les circonstances sont on ne peut plus
défavorables à l’établissement d’un cadastre. À quoi bon d’ailleurs,
car s’il est une région où l’existence de la jugatio remonte à une
période antique, c’est bien l’Orient. Enfin on ne voit pas en quoi
et pourquoi les opérations cadastrales devraient entraîner une
énorme remise de l’impôt foncier”.
Ce qui subsiste des remarques de M. F. Th. c’est ce que nous ne
sommes pas en droit d’étendre à l’ensemble de l’Empire les mesures
en faveur des provinces de Commagène, d’Ariarathe, d'Arménie
seconde, d’Amasie, d’Hellespont, de Diocésarée, de Cappadoce
seconde, provinces appartenant en grande partie au diocèse du Pont.
Ailleurs la capitation personnelle a pu poursuivre son existence.
D’une façon générale cependant la population urbaine, ménagée
par le pouvoir*, fut de bonne heure déchargée de la capitation*. Le
diocèse d’Orient, du moins, en fut affranchi antérieurement au
1* juin 313 ; en cette mème année la faveur fut étendue aux villes
de la Lycie et de la Pamphylie (au diocèse d'Asie)”. Cependant l’en-
semble des villes ne jouit pas nécessairement de cette faveur. Nous
venons de parler de l’édit du 27 mars 386, qui réduit le taux de la
capitation à un caput pour 2 1/2 hommes ou pour 4 femmes dans
des provinces appartenant en grande partie au diocèse du Pont.
L’exemption du paiement de la capitation était retirée quand le
pouvoir avait à se plaindre d’une ville. julien, furieux contre les
1. Op. cit., p 36-37.
2. Celle-ci s’expliquerait bien mieux par les ravages dont ces contrées auraient
eu à souffrir.
3: Galère et Maxence tentèrent d’assujettir le peuple de Rome à la capitation et
provoquèrent des révoltes : il fallut y renoncer. Voy. C. Jullian, Transformations,
p. 194-196. — G. Platon (p. 101) observe que la population des villes, composée
en majeure partie d'artisans, payait le chrysargyre. La capitatio plebeia faisait pour elle
double emploi. Aussi prit-on le parti de la supprimer. — De nos jours, en Tuni-
sie, dans les principales villes, les indigènes ne payent pas la capitation (medjba).
Voy. V. Piquet, La colonisation française dans l’Afrique du Nord, p- 378: ,Ç
4. Les déclarations étaient faites aux employés du fisc maison par maison (rat
o’xfav ämoypaga!). Les papyrus gréco-égyptiens montrent que les listes portaient
mention de la situation de la maison, de la profession, condition juridique et âge
de l’occupant et de ses gens, etc. Voy. Ed. Cuq, Une statistique des insulae et domus
(dans les Mémoires de l’Académie des Inscriptions, t. XL, 1910, P- 329-330).
$. Cf, plus haut, p. 14, note 2.
