VAUBAN.
mauvais des pays ; d'en examiner l’état et la situation, et celui des peuples,
dont la pauvreté ayant souvent excité ma compassion, m’a donné lieu d’en
rechercher la cause. Ce qu’ayant fait avec beaucoup de soin, j'ai trouvé
qu’elle répondait parfaitement à ce qu’en a écrit l’auteur du Détail de la
France", qui a développé et mis au jour fort naturellement les abus et malfaçons
qui se pratiquent dans l'imposition et la levée des Tailles, des Aides
at des Douanes provinciales®. Il serait à souhaiter qu’il en et autant fait
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* Boisguillebert, dont le livre parut en 1697.
* L’impôt, qui se lève sur le revenu publie, mais que les financiers affectent de
confondre avec ce revenu même, se partageait, sous Louis XIV, en huit branches
principales et distinctes : taille, capitation,, dixièmes, gabelles, aides, traites ou
douanes, domaine et ferme du tabac. L'État, à l'exception des trois premiers de
ces produits, affermait tous les autres.
La taille correspondait à nos deux contributions foncière et personnelle et
mobilière.
On distinguait la taille en réelle et personnelle. L'une était une taxe purement
ierritoriale, et l'autre portait tout à la fois sur le revenu foncier et le revenu de
l’industrie, qu’elle qu’en fût la nature; la première avait lieu dans les pays d’États,
êt la seconde, qui était la plus générale, dans les pays d’Élections.
La taille réelle ne portait pas sur les biens nobles et ecclésiastiques.
La taille personnelle, quand elle était levée à l’occasion de propriétés immobilières,
se décomposait en taille d'exploitation et d'occupation. Celle-là était établie
Sur les terres et les bâtiments susceptibles de produire des fruits, comme les
moulins, forges, usines, etc, et la dernière frappait les maisons d'habitation et
-eurs dépendances.
La taille personnelle, relative aux biens mobiliers, n’avait généralement d'autre
base que les facultés présumées des contribuables.
En principe, les biens nobles et ecclésiastiques étaient seuls exempts de la taille
Poccupation, et devaient acquitter celle d'exploitation. Mais, en fait, quiconque
était riche ou puissant, affranchissait, au moins en partie, ses domaines de ce
double impôt. La preuve de cette vérité se trouve au chapitre 1x, deuxième partie
de la Dime royale.
En outre, la taille personnelle n’était, dans sa partie mobilière, applicable
qu'aux roturiers, et la portion la plus riche du tiers-état avait conquis le privilége
des nobles sous ce rapport.
Enfin, la législation même accordait la franchise de taille aux gentilshommes,
pour quatre charrues, aux bourgeois de Paris, pour une, quand ils faisaient valoir
leurs domaines personnellement.
I faut que cette concession n’aît pas paru suffisante aux bourgeois de Paris, car
on trouve un édit,rendu en 1766, c'est-à-dire postérieur de soixante-huit ans à
l'époque où Vauban écrivait, qui défend d’imposer à la taille leurs châteaux ou
maisons de campagne, ainsi que les clos fermés de murs, fossés ou haies, qui v
tiennent immédiatement.
En résumé, donc, la taille était un impôt territorial qui n’atteignait que les propriétaires
les plus pauvres du royaume, et une taxe mobilière qui portait exelusivement
sur les classes les moins riches de la société.
Les Aides répondaient à ce qu’on appelle droits sur les boissons, dans notre
système de contributions indirectes.
Les douanes provinciales, qui se sont maintenues jusqu’à la révolution de 1789,
consistaient dans une foule de droits divers, et sans tarif uniforme, levés sur la
circulation des marchandises à l’intérieur du royaume. Elles génaient le passage
des produits. non pas seulement de province à province, mais de lieu à autre. dans