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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES
serment du témoin ne paraît pas obligatoire 1 . Les Calymniens, qui
se rendirent à Cos pour l’enquête et les témoignages, reçurent
l’assurance qu’on ne se saisirait pas d eux comme otages, pendant
leur séjour ; sans cela, d’après le droit usuel grec, on aurait pu
obtenir exécution contre leur personne 2 .
Quand l’affaire vint devant le Tribunal, les juges durent d’abord
prêter serment 3 . Les parties durent aussi appuyer par serment, 1 une
ses plaintes, et l’autre, la réponse qu elle leur faisait . Ce serment
répond à la litis contestado romaine.
Les parties avaient chacune le droit d être représentées par quatre
avocats qui, d’après le droit usuel grec, pouvaient aussi agir comme
témoins 5 ; chaque partie avait le droit de parler un certain temps
mesuré à la clepsydre. L’audition des témoins était en dehors de ce
temps, elle pouvait se faire aussi par contre-enquête. Tous les docu
ments qui devaient être utilisés au cours de la procédure et qui
provenaient d’archives publiques, devraient être munis du sceau
public. Ils étaient lus par le secrétaire de la partie intéressée ; cette
lecture n’était pas non plus comprise dans le temps accordé aux
avocats ; pendant leur lecture on arrêtait la clepsydre.
L’époque de cette décision arbitrale est douteuse. Peut-être appar
tient-elle au II e siècle av. J. C. ; peut-être même au I er siècle.
LXXX.
Traite d’arbitrage entre EPHESE & SARDES. L’an 98.
On a trouvé à Pergame une inscription 6 , qui jette une lumière
singulière sur l’application de l’arbitrage dans le monde grec. L’in
scription contient, en plus d’un édit du propréteur romain en Asie,
Quintus Mucius Scævola, des lettres de même teneur du peuple
1 Meier-Schömann, remanié par Lepsius : Der att. Procès p. 885. — 2 Dareste
L c. p. 239. - * Meier-Schömann 1. c. p. 152 et ss. Au sujet de la signification
de cette inscription pour la question du serment des juges en général, voir Dareste
1. c. p. 237 et Rec. d. ins. jur grec I, p. 169. - 4 Meier-Schömann 1. c. p. 825 et ss.
- 5 Meier-Schömann 1. c. p. 877. - 6 Inschr. von Pergam. ed. M. Frænkel n° 268.
