Full text : L' Allemagne économique ou histoire du Zollverein Allemand

588  TARIF  DES  DOUANES  DU  ZOLLVEREIN.
les  habillements  portés,  qui  sont  introduits  avec
justification  qu’ils  font  partie  d’une  succession.
4.  Les  vêtements,  le  linge  et  les  autres  bagages  importés ­
  par  des  voyageurs,  voituriers  ou  bateliers  pour
leur  usage,  les  outils  d’ouvriers  nomades,  les  ustensiles
et  instruments  emportés  avec  eux  par  des  artistes  pour
l’exercice  de  leur  profession  ;  les  habillements,  le
linge  et  d’autres  objets  de  l’espèce  désignée,  qui  précèdent ­
  ou  suivent  lesdites  personnes  ;  les  provisions  de
bouche  pour  le  voyage.
5.  Les  voitures  et  embarcations,  qui,  en  passant  la
frontière,  servent  au  transport  des  personnes  ou  des
marchandises  et  qui  ne  sont  importées  qu’en  raison
de  cet  usage,  y  compris  les  agrès  et  apparaux  ayant
déjà  été  employés,  soit  que  ces  embarcations  appartiennent ­
  à  des  étrangers,  soit  que  des  embarcations  indigènes ­
  rentrent  avec  les  mêmes  objets  que  ceux  qu’elles
avaient  à  bord  à  leur  sortie  ou  avec  des  objets  semblables ­
  ;  et  encore  en  vertu  d’autorisation  spéciale  les
voitures  des  voyageurs  même  dans  le  cas  où  au  moment ­
  de  l’entrée  elles  ne  servent  pas  au  transport  de
leurs  possesseurs,  pourvu  qu’il  soit  constant  qu’elles
ont  servi  à  leur  usage  et  sont  destinées  à  leur  servir ­
  encore  à  l’avenir.
6.  Les  futailles,  sacs  et  autres  contenants  vides,  qui
devant  être  utiles  dans  l’achat  d’huiles,  de  grains,  etc.,
sont  importés  de  l’étranger  pour  être  réexportés,  ou  qui,
après  avoir  été  exportés  avec  de  pareilles  denrées,  reviennent ­
  du  dehors,  sous  la  condition,  dans  les  deux  cas,
que  l’identité  soit  certaine  et  que,  si  la  douane  l’exige,
le  droit  d’entrée  soit  garanti.  Quant  aux  sacs  vides  et
            
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