Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES 
Magnésie fut désignée de la même manière comme juge entre Itane 
et Hiérapytna 1 et Milet le fut entre Sparte et Messène'. Dans tous 
ces cas les états helléniques en question sont tous formellement 
souverains et indépendants de Rome si 1 on excepte Messène qui 
en dépendait. 
Dans les trois derniers cas cités de transmission de la mission de 
juger, il faut cependant remarquer que le Sénat lui-même trancha le 
point principal du différend. Entre Magnésie et Priène le Sénat 
décida en effet que le district-frontière disputé appartiendrait à celle 
des villes qui le possédait, au moment où elle était entrée en rela 
tions d’amitié avec Rome. La mission de Mylase consistait donc à 
constater ce fait, et à rendre un jugement conforme aux instruc 
tions données. C’est de la même manière que Magnésie se vit chargée 
de trancher le point de savoir si c’était Itane ou Hiérapytna qui 
un certain jour possédait le district disputé ; la décision devait être 
définitive pour celle à qui elle l’attribuait. De même Milet eut à 
trancher une question semblable entre Sparte et Messène. 
Le cas le plus fréquent n’était pas que la mission de juger fut 
transférée à un particulier ou à une institution comme celle que 
nous avons citée, c’était au contraire que les parties tombassent 
d’accord pour transférer la mission à une troisième ville impartiale. 
La forme habituelle consistait à prier la ville en question d’organiser 
un tribunal d’arbitrage. 
Il n’était pas nécessaire que cette invitation fut adressée à une 
ville isolée ; elle pouvait l’être à plusieurs ensemble. Lorsque Chalkis 
et Andros allèrent devant l’arbitre au sujet du droit de propriété 
sur la ville thrace d’Acanthe, Samos, Paros et Erythrée furent 
choisies comme arbitres 3 . Dans l’affaire entre Ilion et ses voisines 
Rhodes, Délos, Paros et une quatrième ville furent juges 4 . Plus tard 
Samos, Colophon et Magnésie jugent entre Mélitée et Narthacium 5 . 
Dans l’affaire entre Azore et Mondaia 6 le tribunal d’arbitrage était 
1 n° LXXIV. - ' n° XXVIII, 3. - » n ° IL - * n° LXV - * n ° X IX 5 - 
6 n° LIV.
	        
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