Tarif  du  11  janvier  1892  actuellement  en  vigueur.

Matières

Unités
lesquelles
portent
les  droits

Produits  importés  directement ­
  du  pays  de
production
Tarif  Tarif
général  minimum

Bois  exotiques  et  Buis.  Kil.  Francs
Bois  d’ébénisterie  en  bûche«  ou  sciés  à  plus  de
2  décimètres  d’épaisseur  :
Buis  lüü  Exempts  Ex.
Acajou  et  autres  100  —  -
Bois  d’ébénisterie  sciés  à  2  décimètres  d’épaisseur
au  moins  100  1,50  1  »
Bois  odorants  100  »  »  Exempts
Bois  de  teinture  en  bûches  100  Exempts  —
Bois  de  teinture  moulus  100  —  —

Gomme  on  le  voit,  d’après  les  tableaux  ci-dessus,  la  majeure  partie ­
  des  bois  communs)  et  exotiques,  étaient  exempts  de  droit  antérieurement ­
  au  tarif  de  1891.  Par  contre,  le  tarif  des.  douanes  actuel,
frappe  de  droits  presque  toutes  les  espèces  de  bois  communs  cl
exotiques.  Ce  qui  caractérise  le  tarif  actuel  sur  les  bois,  c’est  qu’il
protège  surtout  la  matière  première  et  non  pas  la  tnain-d’œUVre.
Pendant  la  discussion  (¡ni  a  eu  lieu  à  la  Chambré  des  députés,  le
23  juin  1891,  M.  Vielte,  rapporteur  de  la  Commission  des  Douanes,
disait  au  sujet  des  droits  proposés  sur  les  bois  :  «  Lorsque  j’ai  rédigé
ce  tarif,  d’accord  avec  la  Commission  des  Douanes,  je  n’ai  eu  qu’une
pensée,  comme  je  vous  le  disais  :  protéger  les  bois  bruts  tels  que
la  forêt  les  produit.  J’ai  voulu  protéger  ce  que  vous  appelez  è  tort
la  matière  première.  Et  encore,  j'accepte  ce  nom.  Oui,  je  veux  pro>-léger
  la  matière  première  et  si  j’ai  été  amené  à  protéger  les  industriels, ­
  c’est  malgré  moi.  Si  je  n’avais  pas  pü  protéger  les  bois  bruts,
je  vous  aurais  demandé  la  liberté  entière,  l’exemption  complète.  »
Il  n’ÿ  a  qUe  peu  d’exception  à  Cette  règle  générale.  C’est  ainsi,
par  exemple,  qüe  la  différence  qui  existe  entre  les  droits  frappant
les  bois  sciés  aU-desstts  de  35  millimètres  et  ceux  de  35  millimètres
et  au-dessoüs,  force  quelquefois  les  importateurs  de  faite  venir  les
gros  sciages  qui  sont  ensuite  transformés  sur  place  en  sciages  fins.
Il  faut  aussi  indiquer  d’une  manière  spéciale  les  particularités  des
droits  frappant  le  bois  destiné  aùx  fabriques  de  cellulose,  et  la  pale
de  cellulose  elle-même.
Pour  les  bois  d’essence  résineuse  qui  sont  mis  en  oeuvre  dans
des  fabriques  de  pille  à  papier,  des  droits  particulièrement  réduits
ont  été  établis  par  le  Parlement  (art.  135  bis,  tarif  maximum,  3  centimes ­
  et  tarif  minimum.  2  centimes  par  100  kilos  bruts).  Par  contre.