AVERTISSEMENT
La nouvelle édition du Tarif officiel des Douanes qui fait l’objet de la
présente publication se divise, comme celle de 1900, en quatre parties
principales :
Les Observations préliminaires;
Le Répertoire général des marchandises avec notes explicatives;
Le Tableau des droits d’entrée;
L’Appendice.
Les Observations préliminaires résument les principales dispositions
de la législation des douanes, se rapportant plus particulièrement au tarif, et
qui intéressent à la fois le public et les agents de l’Administration.
Le Répertoire général mentionne les marchandises sous les dénominations
les plus usitées dans le commerce et en donne la classification, ainsi que
la base et le taux des droits applicables.
Les Notes explicatives sont insérées dans le Répertoire général immédiatement
après les marchandises qu’elles concernent On trouvera ainsi,
presque toujours à la même page, tous les éléments nécessaires pour formuler
aisément les déclarations et calculer les taxes dues. Lorsque la dénomination
commerciale diffère de la dénomination légale ou qu’elle la complète, elle doit
être renseignée dans la déclaration, pour satisfaire à l’art. 120 de la loi générale
de perception du 26 août 1822 qui veut, dans tous les cas, une spécification
exacte des marchandises.
Le Tableau des droits d'entrée indique les dénominations légales, la
base et le taux des droits inscrits dans les lois et arrêtés, qui forment titres de
perception. Ceux-ci sont mentionnés en regard de chaque rubrique.
L’Appendice comprend divers tableaux indiquant les attributions des
bureaux, des succursales de bureaux et des entrepôts de douane.