Full text : Tarif officiel des douanes de Belgique

AVERTISSEMENT

La  nouvelle  édition  du  Tarif  officiel  des  Douanes  qui  fait  l’objet  de  la
présente  publication  se  divise,  comme  celle  de  1900,  en  quatre  parties
principales  :
Les  Observations  préliminaires;
Le  Répertoire  général  des  marchandises  avec  notes  explicatives; ­

Le  Tableau  des  droits  d’entrée;
L’Appendice.
Les  Observations  préliminaires  résument  les  principales  dispositions
de  la  législation  des  douanes,  se  rapportant  plus  particulièrement  au  tarif,  et
qui  intéressent  à  la  fois  le  public  et  les  agents  de  l’Administration.
Le  Répertoire  général  mentionne  les  marchandises  sous  les  dénominations ­
  les  plus  usitées  dans  le  commerce  et  en  donne  la  classification,  ainsi  que
la  base  et  le  taux  des  droits  applicables.
Les  Notes  explicatives  sont  insérées  dans  le  Répertoire  général  immédiatement ­
  après  les  marchandises  qu’elles  concernent  On  trouvera  ainsi,
presque  toujours  à  la  même  page,  tous  les  éléments  nécessaires  pour  formuler
aisément  les  déclarations  et  calculer  les  taxes  dues.  Lorsque  la  dénomination
commerciale  diffère  de  la  dénomination  légale  ou  qu’elle  la  complète,  elle  doit
être  renseignée  dans  la  déclaration,  pour  satisfaire  à  l’art.  120  de  la  loi  générale
de  perception  du  26  août  1822  qui  veut,  dans  tous  les  cas,  une  spécification
exacte  des  marchandises.
Le  Tableau  des  droits  d'entrée  indique  les  dénominations  légales,  la
base  et  le  taux  des  droits  inscrits  dans  les  lois  et  arrêtés,  qui  forment  titres  de
perception.  Ceux-ci  sont  mentionnés  en  regard  de  chaque  rubrique.
L’Appendice  comprend  divers  tableaux  indiquant  les  attributions  des
bureaux,  des  succursales  de  bureaux  et  des  entrepôts  de  douane.
            
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