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L'ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES
une grande importance pratique, mais au double point de vue formel
et réel ils sont en dehors du cadre de cette étude ; .ls ne visent
pas des différends entre les Etats en question et en genera n e a-
blissent pas de solution par l'arbitrage d’un Etat neutre.
Mais il y a certains traités comme ceux-là pour lesquels ce point
de vue n'est pas absolument aussi clair. Ce sont les traites qui
établissent une décision par arbitrage et desquels il n est pas interdit
de penser qu’ils visent des différends entre les Etats contractants,
ou qui en tous cas sont utilisés quand il s’agit des différends entre
un Etat et des citoyens d’un autre. Le professeur H. F. Hitzig
est arrivé au cours de ses recherches 1 à ce résultat que partout ou
l’on parle d'une «ville comme arbitre 8 » on se trouve en presence
d’une affaire d’un caractère international et non pas de différends
entre des citoyens privés d’Etats différents. Ce résu tat est tou a
fait en opposition avec l’opinion précédemment admise, mais que e
que soit la position que l'on prenne vis-à-vis de cette question, i
faut conserver aux exemples cités ci-dessous de semblables conven
tions la place qu’ils occupent dans nos recherches.
Nous connaissons un traité, un symbolon, qui date de peu après
250 et qui fut conclu entre Athènes et la Ligue béotienne ; il dé
cidait que les différends entre les deux Etats, ou peut-être seulement
entre leurs citoyens, seraient tranchés par 1 arbitrage d une troisième
ville impartiale. Les parties convinrent de choisir comme telle la
ville de Lamie 3 . Elle accepta cette mission et envoya des juges,
ceux-ci remplirent avantageusement leur charge ; certains des points
discutés furent terminés par une transaction, d’autres furent jugés.
On peut démontrer que quelques années plus tard on utilisa encore
cette convention et que Lamie fut à nouveau choisie comme arbitre
entre les deux Etats.
Au III e siècle nous connaissons une convention sembable entre
la ville de Naxos et la ville d’Archésine dans l’île d’Amorgos 4 .
1 Altgr. St V. p. 46 et ss. Cfr. p. 63. — 1 Ttô.Xi- kv.xXî^toc. — 5 n° XXXVIII. —
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