Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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I/ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
partie,  sur  une  pratique  générale  pour  le  traitement  de  semblables
affaires  à  cette  epoque.  Comme  on  le  voit  les  traités  d  arbitrage
permanent  n  étaient  pas  du  tout  inconnus  dans  le  monde  grec.
Bien  au  contraire  il  est  visible  que  cette  pensée  a  été  suivie  avec
un  intérêt  tout  particulier  et  que  plusieurs  fois  on  a  cherché  à
la  réaliser  avec  plus  ou  moins  de  bonheur.  En  général  1  organisation ­
  est  basée  sur  le  choix  des  arbitres  par  un  troisième  état  impartial ­
  ;  ou  bien  celui-ci  est  déjà  désigné  dans  le  traité  ou  bien
on  s’organise  de  telle  sorte  que  les  autorités  des  villes  en  jeu
déterminent  d’accord  et  d’avance  pour  une  année  à  la  fois  cette
troisième  ville,  si  du  moins  le  traité  ne  déterminait  pas  qu’il  fallait ­
  attendre  qu’on  eût  l’emploi  de  l’arbitrage  pour  choisir  ensemble
la  ville  à  qui  on  devait  demander  de  fonctionnner  comme  arbitre,
c’est-a-dire,  nommer  un  tribunal  d  arbitrage  parmi  ses  citoyens.
Nous  trouvons  aussi  une  autre  organisation,  celle  qu  adoptèrent  les
villes  Lesbiennes  ;  là  le  tribunal  devait  être  déterminé  par  la  ville
désignée  par  le  tirage  au  sort  parmi  les  villes  contractantes  ;  la  ville
en  question  choisissait  les  juges  parmi  ses  propres  citoyens.
A  en  juger  par  les  éclaircissements  que  nos  sources  nous  donnent ­
  sur  la  situation,  nous  avons  l’impression  que  ces  traités  d’arbitrage ­
  permanent  ne  donnèrent  pas  les  résultats  qu’on  en  avait  attendus, ­
  il  semble  qu’ils  aient  eu  un  intérêt  plutôt  théorique  que
pratique.  Il  manquait  toute  espèce  de  garanties  que  le  contrat
fût  observé.  Tout  moyen  de  contrainte  extérieure  manquait  ;  l’opinion ­
  publique  n’était  pas  assez  forte  pour  contraindre  un  état  belliqueux ­
  à  s’incliner  et  à  respecter  le  traité,  et  la  volonté  concordante ­
  des  parties  de  chercher  une  solution  pacifique,  qui  caractérise ­
  les  traités  d’arbitrage  compromissoire,  n’existait  seulement  pas.
3.  L’ARBITRAGE  DANS  LES  HÉGÉMONIES  HELLÉNIQUES.
Les  événements  se  présentent  tout  autrement  lorsque  nous  en
venons  à  nous  occuper  des  états  qui  n’étaient  pas  complètement ­
  autonomes,  et  en  venaient  à  accéder  plus  ou  moins  à  des
            
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