Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
pourraient  être  tranchés  par  des  pourparlers  directs  seraient  tranchés ­
  «par  l’arbitrage  d’une  troisième  ville  dont  les  parties  conviendraient ­
  comme  impartiale  h  »
Il  faut  remarquer  que  le  fait  de  trancher  des  différends  par  la
voie  juridique  est  présenté  ici  comme  quelque  chose  de  connu  et
pratiqué  depuis  les  temps  anciens,  et  doit  avoir  été  la  règle  en
usage  dans  la  Ligue  péloponnésienne  antérieurement  à  cette  époque.
Ceci  est  aussi  confirmé  par  le  seul  exemple  que  nous  connaissions
de  sentence  arbitrale  à  l’intérieur  de  la  Ligue  ;  il  s  agit  du  différend
entre  Elis  et  Lépréon  vers  l’an  430  2 .  Nous  apprenons  que  les  parties
se  mirent  d’accord  pour  prendre  Sparte  comme  arbitre  ;  et  c  est
comme  conséquence  de  ce  choix  que  Sparte  agit  ici  et  non  pas  en
qualité  de  chet  de  la  Ligue.  Lorsque  par  la  suite  Sparte  chercha
à  assurer  par  la  force  des  armes  l’exécution  du  jugement,  ceci  eut
lieu  d’après  Thucydide 3  par  suite  de  ce  fait  précis  qu  Elis  viola
le  compromis  intervenu  ;  ce  ne  fut  pas  en  vertu  d’un  pouvoir
supérieur  qu  elle  aurait  eu  en  sa  qualité  d’état  directeur  de  l’hégémonie.
Les  parties  étaient-elles  obligées  de  choisir  l’arbitre  parmi  les
villes  alliées?  Il  n’est  rien  dit  à  ce  sujet  et  il  n’a  sans  doute  pas
non  plus  été  expressément  décidé  que  le  choix  devait  être  limité
de  cette  manière.  Mais  en  pratique  les  choses  se  présentaient  sans
doute  de  telle  manière,  qu’il  ne  devait  pas  être  question  d’autre
chose  que  de  choisir  un  Etat  appartenant  au  même  système  politique,
et  il  devait  être  particulièrement  indiqué,  comme  ce  fut  le  cas  entre
Elis  et  Lépréon,  de  choisir  Sparte  comme  Etat  directeur  de  la  Ligue.
On  ne  réussit  cependant  pas  à  empêcher  toute  guerre  entre  deux
membres  de  la  Ligue.  A  l’époque  plus  récente  nous  connaissons
des  cas  ou  deux  Etats  appartenant  à  la  Ligue  se  firent  la  guerre
sans  qu’il  en  résultât  leur  exclusion  de  la  Ligue  et  sans  même  que
la  Ligue  cherchât  à  l’empêcher.  En  l’an  459  Mégare  sortit  de  la  Ligue
et  se  joignit  à  Athènes  ;  la  raison  en  était  que  la  ville  avait  été
1  ai  bé  tu;  tôjv  ôu,upá X oov  nóXiç  nóXx  èpíÇot,  k  nóXn  èX&eîv  av  ttva  ïoav  àucpoîv
taic;  mAíeooi  òoxíot.  —  2  n°  X.  —  3  Thuc.  V,  31.

13  —  Publ.  de  l'Inst.  Nobel  norvégien.  1.

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