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IV. FRÉQUENCE DE L’ARBITRAGE, PARTIES, 
AFFAIRES ET JUGES. 
1. FRÉQUENCE DE L’APPLICATION DE L’ARBITRAGE 
AUX DIFFÉRENTES ÉPOQUES ET DANS LES DIFFÉ 
RENTES RÉGIONS. 
Nous avons dans l’ensemble examiné quatre-vingt-un cas, où il 
est question d’application de l’arbitrage, ou plus exactement quatre- 
vingt cas, si l’on met de côté, comme non historique, le n J 1, la 
proposition de décision arbitrale faite par les Messéniens à Sparte 
avant la première guerre Messénienne. Sur ces quatre-vingt cas, 
il y en a soixante et un où, d’après toute vraisemblance l’arbitrage 
fut utilisé ; dans un cas 1 il n’y eut pas d’arbitrage parce que le 
juge auquel les parties s’adressèrent, né voulut pas fonctionner ; 
dans sept cas 2 l’une des parties ne voulut pas accepter la proposi 
tion de l’autre d’appliquer l’arbitrage ; dans un cas 3 la proposition 
d’une puissance conciliatrice fut repoussée ; dix cas 4 visent des 
traités et conventions contenant des clauses arbitrales, dont nous 
ne savons pas si elles reçurent ou non une application pratique ; 
dans trois cas 5 nous savons par contre qu’un semblable traité fut 
appliqué ; c’est pourquoi nous les comprenons dans les soixante et 
1 n° LVH. - 5 nos ix, XIII, XV, XVIII, XXII, XXIII, XXVI - » n ° XVI 
' no. VIII, XI, XII, XIV, XXI, XXX, XXXVII, XLVIII, LXXVI, LXXX - » no, 
XXXVIII, LXIV.LXXIX. *