Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
la  même  chose  des  hommes  qui  jugèrent  entre  Xynée  et  Mélitée 1 .
Au  sein  de  la  Ligue  achéenne  il  semble  au  contraire  que  les  autorités
de  la  Ligue  se  sont  contentés  de  déterminer  la  troisième  ville  qu  on
prierait  de  se  charger  de  la  mission  de  juger,  après  quoi  ce  serait
1  affaire  de  cette  dernière  de  régler  la  nomination  des  juges  .  Ce
fut  ainsi  que  les  choses  allèrent  lorsque  Mégare  envoya  cent  cinquante
et  un  juges  dans  l’affaire  de  Corinthe  contre  Epidaure  .
Dans  les  traités  qui  ne  portent  pas  sur  un  compromissum  ad
hoc  mais  sur  un  accord  d  application  permanente  de  1  arbitrage  au
cas  de  difficultés  à  venir,  nous  voyons  que  la  question  de  nomination ­
  d’un  tribunal  d  arbitrage  est  remise  à  la  décision  des  parties
entre  elles,  quand  il  y  aura  besoin  d’une  détermination.  Il  en  était
ainsi  décidé  dans  la  clause  d  arbitrage  du  traité  de  paix  de  421
entre  Athènes  et  Sparte 4  ;  c’est  dit  d’une  façon  encore  plus  nette
dans  une  clause  semblable  du  traité  de  paix  de  418  entre  Sparte
et  Argos 5  :  «  Mais  s’il  surgit  un  différend  entre  deux  des  villes
alliées,  l’affaire  devra  être  soumise  à  une  troisième  ville  sur  laquelle
les  deux  parties  tomberaient  d’accord  comme  impartiale  ».
Le  traité  d’arbitrage  entre  Athènes  et  la  Ligue  béotienne  a  sans
doute  contenu  une  clause  semblable.  En  tous  cas  les  parties  y
furent  deux  fois  d’accord  pour  prendre  Lamie  comme  arbitre  conformément ­
  au  traité  conclu 6 .  Dans  le  traité  entre  les  deux  villes
crétoises  de  Hiérapytna  et  Prianse 7 ,  on  trouve  déterminé  de  la
manière  suivante  le  choix  des  arbitres  pour  les  différends  pouvant
surgir  à  l’avenir  :  «  A  l’égard  du  lieu  où  sera  le  tribunal  commun,
les  Cosmes  établis  dans  les  deux  villes  constitueront  tous  les  ans
la  ville  que  les  deux  parties  auront  jugé  bon  de  choisir  et  dans
laquelle  doivent  être  pris  les  arbitres  pour  la  décision  du  litige  ».
Dans  le  traité  entre  Sardes  et  Ephèse  qui  avait  été  conclu  sur  l’intervention ­
  de  Pergame,  il  était  décidé  que,  au  cas  d’un  différend
entre  les  deux  villes,  on  choisirait  par  tirage  au  sort  à  Pergame  et
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