Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

base  l’indépendance  des  parties.  Par  conséquent  on  ne  doit  ajouter
aucune  importance  au  silence  du  compromis  sur  ce  point.
On  peut  en  dire  autant  d’un  point  connexe  à  celui-là  :  l’obligation ­
  pour  les  parties  de  se  conformer  à  la  sentence  du  tribunal  arbitral ­
  choisi  et  de  la  mettre  à  exécution.  Cette  obligation  réside
aussi  dans  l’idée  même  de  l’arbitrage  compromissoire.  Si  l’on  ne  reconnaît ­
  pas  un  devoir  en  ce  sens,  la  sentence  d’arbitrage  perd  sa
raison  d’être.  Sur  ce  point  non  plus  on  ne  peut  donc  rien  conclure
du  silence  des  sources.  On  trouve  cependant  une  série  de  cas  où  les
parties  ont  introduit  dans  le  compromis  la  clause  expresse  qu’elles
respecteraient  la  sentence  qui  interviendrait  ;  ce  fut  le  cas  par  exemple
dans  le  compromis  fréquemment  cité  qui  intervint  entre  Thèbes  et
Halos 1 ,  entre  Mitylène  et  Pitane 2 ,  entre  Latos  et  Olus 3 ,  entre  Troizène
et  une  ville  voisine 4 ,  entre  Kimolos  et  Mélos 5 ,  ainsi  que  dans  le
traité  entre  les  quatre  villes  Lesbiennes 6 .
On  trouve  des  exemples  dans  lesquels  les  parties  s’engageaient
par  les  compromis  à  payer  une  amende  si  elles  ne  respectaient  pas
la  sentence  du  tribunal  arbitral.  Dans  les  compromis  que  nous  venons
de  citer  entre  Thèbes  et  Halos  les  parties  ne  se  contentèrent  pas
de  l’obligation  de  respecter  le  jugement  mais  convinrent  de  payer
à  l’autre  partie  cinq  talents,  le  cas  échéant,  et  à  faire  les  frais  de
l’affichage  de  l’inscription  qui  constaterait  ce  fait 7 .  Dans  les  compromis
de  Troizène  avec  une  ville  voisine  on  menace  les  particuliers  d’une
amende  de  mille  drachmes  et  le  fonctionnaire  officiel  d’une  amende
de  10  000  drachmes  s’ils  agissaient  comme  plaignants  c.  a.  d.  s’ils
1  n°  LXXII  :  tà  xpifrévTa  vno  toutou  xúpia  eîpev.  —  2  n°  XLVI  :  tô  &e  xpifrévia
eivai  xúpia  xal  àpETa&ETa.  —  8  n°  LXXVII  :  Ta  òè  xpifrévTa  xai  áyypayÉiTa  úxò  tû>v
Kvcûôîcov  ßfißaia  xai  xúpia  ^¡liëv  sic;  tòv  xávTa  xpôvov,  xai  prpcETt  Ü7ioÀBÎ7isc9-at  atkoît;
XEpi  pT\9-Evó¡;  EyxXripa  p.T\9-Èv  xapEupédEi  pr\ÔEpiâi.  —  4  n°  XLVII  :  onooc,  be  xà  oup-(pcovn&ÉVTa
  xúpia  fp.  —  5  n°  XXIX  :  ôpoXoypoàiTœv  MaXicov  xai  KipcoXicov  èppEvèv
a  xà  bixáoaiEv  Toi  'Apysîoi  xEpi  tcov  vàoœv.  —  6  n°  XLVIII  :  Ta  xpiftÉna  xúpia.  —
7  n°  LXXII  :  ‘CbiÓTEpoi  be  xà  àxo&ÉxœvTai  Tav  xpiotv  toíç  xpi&ÉVToic;  únò
Máxcovoç  ëpp-ÉvcovTi,  ajroTEiöaTcoöav  psv  Ttp  STÉpai  xôXëi  ápyupíou  TaXavTa  hévte  xai
Xcopic;  Tà  xpiô-ÉVTa  úxò  Máxcovoç  xai  Tà  ExiTipijpaTa  xavxa  âi  aypáibavTEq  Eiq  xi'ovaç
búo  ávaâ-ETTOôav  éxaTÉpaç  xàq  xíovaç.
            
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