Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
la  manière  de  faire,  lorsque  Milet  charge  un  tribunal  de  six  cents
membres  de  juger  l’affaire  pendante  entre  Sparte  et  Messène 1 .
Ce  que  nous  avons  vu  sur  le  procès  de  Calymnie  et  Cos“  nous
montre  que  dans  des  circonstances  comme  celle-là  il  pouvait  y
avoir  des  règles  spéciales  de  procédure.  Lorsque  Cnide  établit  un
tribunal  de  deux  cent  quatre  membres  pour  juger  cette  affaire,  nous
voyons  qu’on  détermina  en  même  temps  un  règlement  pour  cette
occasion  ;  et  d’après  celui-ci  les  stratèges  de  la  ville  se  chargèrent  de
toute  l’instruction  et  de  la  conduite  de  l’affaire  suivant  la  manière  habituelle ­
  ;  on  détermina  des  règles  spéciales  pour  1  audition  des  témoins
et  la  documentation,  pour  les  avocats  et  le  temps  qu  ils  avaient  le
droit  de  parler  etc.  etc.  Nous  sommes  là  en  présence  d’une  affaire
qui  ne  nécessitait  aucun  voyage  ;  elle  pouvait  donc  être  menée  de
la  manière  habituelle  dans  la  patrie  des  juges,  tout  à  fait  comme  un
procès  ordinaire.
Quand  on  en  venait  à  installer  des  tribunaux  tout  à  fait  extraordinaires ­
  on  se  trouvait  au  contraire  souvent  en  présence  de  cas
où  l’affaire  devait  être  prise  tout  autrement,  où  l’on  ne  peut  vraiment
pas  s’imaginer  que  l’instruction  et  la  conduite  de  l’affaire  aient  appartenues ­
  aux  autorités  de  la  ville  choisie  comme  arbitre,  mais  où
les  juges  nommés  durent  jouer  un  rôle  plus  important,  non  seulement
dans  le  prononcé  du  jugement,  mais  aussi  dans  l’enquête  et  dans
toute  la  préparation  de  l’affaire.
Il  faut  rapprocher  de  ceci  la  manière  anormale  dont  ces  tribunaux
étaient  généralement  choisis.  Les  six  cents  Milésiens  qui  jugent  entre
Sparte  et  Messène,  furent  désignés  par  tirage  au  sort,  comme  c’était
l’usage  dans  les  tribunaux  ordinaires 3 .  Les  deux  cent  qatre  juges  Cnidiens
  furent  aussi  sans  doute  choisis  de  la  même  manière  ;  les  stratèges
ont  composé  un  tribunal  d’après  la  liste  des  juges  de  la  manière  ordinaire, ­
  c.  a.  d.  par  tirage  au  sort.  Mais  comme  on  l’a  dit  plus  haut,
il  était  habituel  dans  1  organisation  des  tribunaux  d  arbitrage  extra-1

  n°  XXVIII,  3.  -  2  n°  LXXIX.  -  *  n°  XXVIII,  3.
            
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