Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
qui  faisait  défaut  ;  tandis  que  si  c’était  celui  qui  était  1  objet  d  une
réclamation,  on  pouvait  le  juger  par  contumace  ;  cette  règle  était
en  vigueur  à  Athènes 1  et  il  est  au  moins  vraisemblable  qu’une
même  règle  juridique  ait  été  appliquée  devant  les  tribunaux  d’arbitrage. ­

On  voit  cependant  aussi,  que,  malgré  l’absence  d’une  partie,  les
juges  examinent  l’affaire  et  rendent  un  jugement,  absolument  comme
si  l’intéressé  avait  été  présent.  Le  tribunal  d’arbitrage  de  Mantmée
infligea  à  Aratos  une  amende,  bien  qu’il  n’eut  pas  comparu»;  Sicyone
condamne  de  même  Athènes,  qui  avait  fait  défaut,  à  payer  une
somme  d’argent  considérable  dans  son  différend  avec  Orope  '.  Dans
ces  deux  cas,  il  s’agit  d’une  véritable  punition,  ou,  pour  mieux  dire,
d’une  sorte  d’indemnité,  et  non  pas  d  une  amende  pour  n  avoir  pas
comparu.  Lorsque  les  Spartiates  étaient  arbitres  dans  le  différend
entre  Lépréon  et  Elis,  celle-ci  ayant  rompu  le  compromis  et  n’ayant
par  conséquent  pu  comparaître  devant  le  tribunal,  les  Spartiates
n’en  rendirent  pas  moins  un  jugement,  et  donnèrent  raison  à  Lépréon  .
Dans  aucun  de  ces  cas,  nous  ne  voyons  qu  il  ait  été  déterminé
dans  le  compromis  que  l’affaire  devait  suivre  son  cours  et  qu  un
jugement  devait  être  rendu  même  si  l’une  des  parties  faisait  défaut  ;
que  cela  ait  néanmoins  été  le  cas,  est  bien  possible,  mais,  d  après
le  contexte,  très  peu  vraisemblable.  Du  reste  la  règle  juridique  sur
ce  point  doit  avoir  été  différente  dans  l’Hellade  de  ce  qu’elle  était
à  Rome  ;  là  en  effet  il  était  impossible,  en  tout  cas  dans  les  affaires
privées  d’arbitrage,  qu’un  jugement  véritable  fût  rendu,  lorsqu’une
des  parties  avait  fait  défaut,  à  moins  que  cela  n’eût  été  expressément ­
  convenu  dans  le  compromis  ñ .
Après  que  le  tribunal  d’arbitrage  s’était  constitué  dans  les  délais
1  Schœman-Lipsius  Attische  Process,  page  824.  —  s  n°  XL.  —  *  n°  LVI.  —
4  n°  X.  —  8  Ulpien  Dig.  IV,  8,  27,4  :  Si  quis  litigatorum  defuerit,  quia  per  eum
factum  est,  quo  minus  arbitretur,  poena  committetur  ;  proinde  sententia  quidem
dicta  non  coram  litigatoribus  non  valebit,  nisi  in  compromissis  hoc  specialiter
expressum  sit,  est  vel  uno  vel  utroque  absente  sententia  promatur  :  poenam  autem
is  qui  defuit  committit,  quia  per  eum  factum  est  quo  minus  arbitretur.
            
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