Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

qui  ne  respecterait  pas  le  jugement  devrait  payer  à  l’autre  une
amende  de  vingt  talents.  Si  un  particulier  contrevenait  au  jugement  il
devait  de  même  payer  une  amende  de  cinq  talents 1 .  Le  point  faible
d’une  semblable  organisation  réside  dans  ce  qu’une  partie  qui  ne
veut  pas  respecter  le  jugement  lui-même,  n’est  pas  non  plus  très
encline  à  respecter  l’amende  prévue  pour  ce  cas.  Dans  un  cas  comme
celui-là,  il  n’y  avait  aucune  garantie  de  plus  pour  l’engagement  de
payer  l’amende  que  pour  celui  de  respecter  la  sentence  même  du
tribunal.
L’état  qui  avait  nommé  les  juges  n’avait  pas  pris  à  sa  charge
l’obligation  de  veiller  à  l’exécution  du  jugement  par  la  force  des
armes,  si  c’était  nécessaire.  Lorsque  les  Corinthiens  eurent  prononcé
la  sentence  arbitrale  entre  Athènes  et  Thèbes  au  sujet  de  Platée,
les  Thébains  ne  respectèrent  pas  la  sentence,  mais  prirent  les  armes
contre  les  Athéniens 2 ,  sans  que  les  Corinthiens  se  sentissent  pour
cela  obligés  d’intervenir  les  armes  à  la  main.
D’ailleurs  on  ne  peut  montrer  aucun  autre  cas  où  les  sentences
arbitrales  entre  états  souverains  n’aient  pas  été  respectées.  Ceci
n’empêche  cependant  pas,  comme  l’histoire  de  certaines  affaires  d’arbitrage ­
  le  montre,  que  la  partie  perdante  reprît  l’affaire  dans  une
circonstance  favorable  et  cherchât  à  obtenir  une  solution  plus  favorable ­
  pour  elle.  La  situation  politique  changeait  ;  de  nouvelles  puissances ­
  protectrices  surgissaient  ;  de  nouvelles  alliances  étaient  conclues. ­
  Un  état  pouvait  se  sentir  tenté  de  chercher  à  reconquérir
un  droit  qu’il  avait  dû  abandonner  à  un  moment  où  l’équilibre
des  puissances  était  autre.  Et  par  suite  des  circonstances  changeantes,
du  fait  que  certains  districts  vagabondaient  d’un  état  à  l’autre,  il  y
avait  assez  de  raisons  plausibles  à  invoquer  pour  pouvoir  toujours
reprendre  l’affaire.  On  voit  d’ailleurs  aussi  qu’un  état  pouvait  réussir
à  faire  transformer  une  solution  antérieure,  sans  que  cependant
ceci  arrivât  aussi  souvent  qu’on  pourrait  le  croire.  Il  appert  que

1  n°  XXXI.  -  5  n°  VI.
            
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