Full text : Régime des chambres de commerce

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MANUTENTION  DE  LA  DOUANE.
Payement  des  frais  de  manutention.  —  Après  le
dépôt  de  la  déclaration,  le  destinataire  des  colis,  muni
de  son  dossier,  se  rend  au  bureau  n°  3  [à  droite  en
entrant  dans  la  grande  cour)  pour  acquitter  les  frais  de
manutention,  magasinage  et  assurance  contre  l’incendie. ­

Le  service  de  la  manutention  délivre  toujours  une
note  de  ses  frais;  et  afin  d'éviter  toute  confusion,  les

négociants  sont  instamment  priés  d'exiger  de  leurs  agents
en  Douane,  la  remise  de  cette  note  de  frais.
En  sortant  du  bureau  de  la  manutention,  le  déclarant,

porteur  de  son  dossier  complet,  se  rend  au  magasin  des
retours  situé  au  fond  de  la  grande  cour,  à  droite  de
l’horloge.  Les  magasins  de  la  librairie  se  trouvent  à
gauche  de  l’horloge.

'  Vérification  des  marchandises.—Le  vérificateur  des
Douanes  fait  procéder  immédiatement  par  les  ouvriers
de  la  manutention,  k  l’ouverture  des  colis  et  en  reconnaît ­
  le  contenu;  si  le  bénéfice  de  la  franchise  est  applicable, ­
  il  délivre  un  bon  de  sortie  au  déclarant  qui
donne  sa  signature  au  bas  même  du  dossier.  Ce  bon
de  sortie  est  complété  par  l’apposition  du  cachet  du
garde-magasin  qui  exige  une  signature  sur  son  registre
d’entrée  des  colis.
Sortie  des  colis  vérifiés.  —  Le  bon  de  sortie  doit
être  laissé  entre  les  mains  du  préposé-factionnaire  qui
s’assure  que  les  colis  présentés  sont  bien  conformes  aux
numéros  et  marques  du  dossier,  et  indiqués  sur  ledit
bon  de  sortie.
            
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