Full text : Oeuvres complètes

CHAP  XV.  —  OES  IMPOTS  SUR  LES  PRODUITS.  181
directement,  il  contribuerait  pourtant  d’uiic  manière  indirecte  au
paiement  de  la  contribution.
Mais  su])posons  que  les  profits  du  fermier  soient  également  imposes. ­
  Dans  ce  cas,  i]  se  trouvera  dans  la  même  position  que  les  autres
commerçants  ;  ses  produits  agricoles  hausseront,  et  il  aura  le  même
revenu  en  argent  après  avoir  payé  l’impôt;  mais  il  paiera  plus  cher
toutes  les  marchandises  de  sa  consommation,  v  compris  les  produits
du  sol.

Son  propriétaire,  cependant,  se  trouvera  dans  une  position  dif
férente.  L’impôt  mis  sur  les  profits  de  son  fermier  lui  sera  profitable; ­
  car  il  se  trouvera  indemnisé  du  prix  plus  élevé  qu’il  sera
ehligé  de  donner  pour  les  marchandises  manufacturées  dont  il  a
besoin,  dans  le  cas  où  elles  hausseraient  de  prix;  et  il  jouira  du
meme  revenu  en  argent  quand,  par  l’effet  d’une  hausse  dans  la  valeur
de  la  monnaie,  les  denrées  reviendront  à  leur  ancien  prix.  Ln  impôt
sur  les  profits  du  fermier  n’est  pas  une  contribution  proportionnée
au  produit  brut  de  la  terre;  il  est  assis  sur  son  produit  net,  la  rente,
les  salaires  et  les  autres  charges  étant  acquittés.  Comme  les  cultivateurs ­
  des  différentes  espèces  de  terres,  n"  I  ,  n“  2  et  n»  3,  emploient
précisément  des  capitaux  pareils,  ils  auront  exactement  les  mêmes
profits,  quelle  que  soit  la  quantité  de  produit  brut  que  l’un  puisse
obtenir  de  plus  que  les  autres;  et  par  conséquent  ils  seront  tous
imposés  sur  le  même  pied.
Supposons  (pie  le  produit  brut  de  la  terre  de  la  qualité  ii»  I  soit  de
cent  quatre-vingts  cpiartcrs,  celui  du  n"  2  de  cent  soixante-dix  quarters ­
  et  celui  du  n"  3  de  cent  soixante.  Si  chacune  est  imposée  à  dix
quarters,  la  différence  entre  le  produit  du  n“  1,  du  n»  2  et  du  n“  3
l’impôt  acquitté  ,  restera  la  même  qu’auparavant;  car  si  le  n»  1  est
réduit  à  cent  soixante-dix,  le  n»  2  à  cent  soixante  et  le  n»  3  à  cent
Cinquante  quarters,  la  différence  entre  le  n°  3  et  le  n“  f  sera
*  «»paravant  ,  de  vingt  quarters,  et  celle  entre  le  u*  3  et  le
aiitrp«  r!'  '  Z  ‘•‘'•a  ,  le  prix  du  blé  et  de  toutes  les
en  «r  /r  tr  qu’aupara\ant,  les  rentes  en  nature  ou
dp  1  ?  «^Pr'^Rveraient  aucune  variation  ;  mais  si  le  prix  du  blé  et
outes  les  autres  denrées  haussait  par  suite  de  l’impôt,  les  rentes
,  .  ^  aiisseraicnt  alors  dans  la  même  proportion.  Si  le  blé  vaut
mo*t  blé  haussait  de  10  pour  cent,  e’cst-à-dirc  ,  s’il
vin*^t^*^  à  4  I.  8  scb.,  la  rente  s’élèverait  de  même  de  10  pour  cent  ;  car
quarters  de  blé  vaudraient  alors  88  I.,  et  dix  eu  vaudraient
            
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