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A. RÆDER
Ettore de Ruggiero '), un grand connaisseur en l’histoire de l’arbitrage
dans les sociétés antiques. A cause de cela, l’étude de l’histoire
de l’arbitrage dans le monde hellénique n’offre pas seulement un
intérêt archéologique. Il faut remarquer que le travail des Hellènes
en faveur de l’arbitrage fut interrompu par la conquête de la Grèce
par les Romains. Dans l’Empire romain, l’arbitrage international ne
joua qu’un rôle effacé, de même qu’au début du Moyen Age. Mais
quand le mouvement retrouva une nouvelle vigueur et reprit sa
marche en avant, ce fut en réalité en s’appuyant, pour repartir, sur le
point auquel les Hellènes s’étaient arrêtés, mais non cependant sans
que le développement juridique raffiné donné par le droit romain à
l’arbitrage en droit privé, n’influençât l’évolution formelle de la procédure
et de tout l’ensemble de l’institution de l’arbitrage. Bien entendu,
ce n’est pas une pure coïncidence qui fit surgir et se développer,
dans le monde hellénique, l’idée de l’arbitrage. L’emploi
de l’arbitrage présuppose nécessairement que les partis antagonistes
peuvent se référer à une base juridique commune, en d’autres termes,
qu’ils appartiennent à une même sphère juridique, ce qui signifie
encore qu’il existe une sorte de droit des gens, qui s’applique à
eux deux. Cependant, on ne peut pas parler d’un véritable droit
des gens aux temps antérieurs à l’histoire des Grecs, pas plus d’ailleurs
qu’à l’époque qui succède à la chute de la liberté grecque, en
tous cas que fort avant dans le Moyen Age.
Il y a en effet certaines conditions importantes et graves dont la
présence est nécessaire avant que l’on puisse parler de l’existence
d’un véritable droit des gens. H. Bonfils 1 2 expose ces conditions
dans les termes suivants : « la notion du Droit international suppose
donc, comme le remarque de Holtzendorff, le concours de trois éléments
: I o — la coexistence de plusieurs Etats autonomes, 2° — le
1 L arbitrato publico in relazione col privato presse i Romani. Roma 1893
p. 52. « L’arbitrato internazionale è, infatti, una manifestazione tutta particolare
della vita política dei Greci. » — - Manuel de Droit International public. Paris
1901, § 18.