Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
Magnésie  fut  désignée  de  la  même  manière  comme  juge  entre  Itane
et  Hiérapytna 1  et  Milet  le  fut  entre  Sparte  et  Messène'.  Dans  tous
ces  cas  les  états  helléniques  en  question  sont  tous  formellement
souverains  et  indépendants  de  Rome  si  1  on  excepte  Messène  qui
en  dépendait.
Dans  les  trois  derniers  cas  cités  de  transmission  de  la  mission  de
juger,  il  faut  cependant  remarquer  que  le  Sénat  lui-même  trancha  le
point  principal  du  différend.  Entre  Magnésie  et  Priène  le  Sénat
décida  en  effet  que  le  district-frontière  disputé  appartiendrait  à  celle
des  villes  qui  le  possédait,  au  moment  où  elle  était  entrée  en  relations ­
  d’amitié  avec  Rome.  La  mission  de  Mylase  consistait  donc  à
constater  ce  fait,  et  à  rendre  un  jugement  conforme  aux  instructions ­
  données.  C’est  de  la  même  manière  que  Magnésie  se  vit  chargée
de  trancher  le  point  de  savoir  si  c’était  Itane  ou  Hiérapytna  qui
un  certain  jour  possédait  le  district  disputé  ;  la  décision  devait  être
définitive  pour  celle  à  qui  elle  l’attribuait.  De  même  Milet  eut  à
trancher  une  question  semblable  entre  Sparte  et  Messène.
Le  cas  le  plus  fréquent  n’était  pas  que  la  mission  de  juger  fut
transférée  à  un  particulier  ou  à  une  institution  comme  celle  que
nous  avons  citée,  c’était  au  contraire  que  les  parties  tombassent
d’accord  pour  transférer  la  mission  à  une  troisième  ville  impartiale.
La  forme  habituelle  consistait  à  prier  la  ville  en  question  d’organiser
un  tribunal  d’arbitrage.
Il  n’était  pas  nécessaire  que  cette  invitation  fut  adressée  à  une
ville  isolée  ;  elle  pouvait  l’être  à  plusieurs  ensemble.  Lorsque  Chalkis
et  Andros  allèrent  devant  l’arbitre  au  sujet  du  droit  de  propriété
sur  la  ville  thrace  d’Acanthe,  Samos,  Paros  et  Erythrée  furent
choisies  comme  arbitres 3 .  Dans  l’affaire  entre  Ilion  et  ses  voisines
Rhodes,  Délos,  Paros  et  une  quatrième  ville  furent  juges 4 .  Plus  tard
Samos,  Colophon  et  Magnésie  jugent  entre  Mélitée  et  Narthacium 5 .
Dans  l’affaire  entre  Azore  et  Mondaia 6  le  tribunal  d’arbitrage  était
1  n°  LXXIV.  -  '  n°  XXVIII,  3.  -  »  n °  IL  -  *  n°  LXV  -  *  n °  X IX  5  -
6  n°  LIV.
            
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