Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

A. RÆDER 
d’arbitrage que celui qui avait été primitivement proposé. Ceci est 
possible ; mais on n’en a aucun exemple et on peut au contraire y 
faire différentes objections. Rejeter un juge proposé dans le projet 
même d’arbitrage et en prendre un autre à la place, aurait été une 
offense au premier, que n’aurait pas pu accepter la puissance qui 
avait pris l’initiative du projet. Lorsque le roi Spartiate Agésipolis 
repoussa la proposition athénienne de prendre Mégare comme juge 1 
entre Athènes et Thèbes, c’était la même chose que de rejeter la pro 
position même de solution arbitrale ; l’un concordait exactement 
avec l’autre. Même dans l’autre hypothèse que le choix de l’arbitre 
était l’objet de pourparlers entre les parties, il va de soi que cette 
question peut avoir eu une influence décisive sur l’acceptation ou 
non de l’arbitrage. 
Nous voyons ainsi que les quatre états autonomes macédoniens 
avaient pu se mettre d’accord pour prendre Scipion-Emilien comme 
arbitre entre eux 2 ; mais lorsque celui-ci répondit qu’il ne pouvait se 
charger de cette mission, nous n’entendons plus parler de l’affaire ; il 
est sans aucun doute qu’il fallut renoncer à l’arbitrage à cause de cela. 
Cet exemple montre en outre que ce n’était par toujours l’usage de 
demander d’avance à l’intéressé s’il était disposé à fonctionner. 
Pour le choix d’un tribunal d’arbitrage entre des villes d’une 
même ligue, nous avons vu plus haut 3 que la manière de procéder 
pouvait être différente au sein des différentes ligues, le tout d’après 
le genre de la ligue et le caractère de l’arbitrage, soit qu’il fût 
compromissoire soit qu’il fût obligatoire. Si nous laissons de côté 
les cas dans lesquels le conseil de la ligue jugeait lui-même ou dans 
lesquels on avait recours à un tribunal permanent de la ligue, nous 
voyons que dans la Ligue étolienne c’étaient les autorités de la Ligue 
qui avaient nommé les arbitres 4 . Ceci eut lieu aussi dans l’affaire d’ar 
bitrage entre Pérée et Mélitée où la Ligue nomma comme juges trois 
citoyens d’une troisième ville de la Ligue, Calydon 5 ; on peut dire 
1 n° XVIII. — * n° LVII. — 3 page 233 et suiv. — 4 page 222 et suiv. — 
5 n° XLI.
	        
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