Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

A.  RÆDER

d’arbitrage  que  celui  qui  avait  été  primitivement  proposé.  Ceci  est
possible  ;  mais  on  n’en  a  aucun  exemple  et  on  peut  au  contraire  y
faire  différentes  objections.  Rejeter  un  juge  proposé  dans  le  projet
même  d’arbitrage  et  en  prendre  un  autre  à  la  place,  aurait  été  une
offense  au  premier,  que  n’aurait  pas  pu  accepter  la  puissance  qui
avait  pris  l’initiative  du  projet.  Lorsque  le  roi  Spartiate  Agésipolis
repoussa  la  proposition  athénienne  de  prendre  Mégare  comme  juge 1
entre  Athènes  et  Thèbes,  c’était  la  même  chose  que  de  rejeter  la  proposition ­
  même  de  solution  arbitrale  ;  l’un  concordait  exactement
avec  l’autre.  Même  dans  l’autre  hypothèse  que  le  choix  de  l’arbitre
était  l’objet  de  pourparlers  entre  les  parties,  il  va  de  soi  que  cette
question  peut  avoir  eu  une  influence  décisive  sur  l’acceptation  ou
non  de  l’arbitrage.
Nous  voyons  ainsi  que  les  quatre  états  autonomes  macédoniens
avaient  pu  se  mettre  d’accord  pour  prendre  Scipion-Emilien  comme
arbitre  entre  eux 2  ;  mais  lorsque  celui-ci  répondit  qu’il  ne  pouvait  se
charger  de  cette  mission,  nous  n’entendons  plus  parler  de  l’affaire  ;  il
est  sans  aucun  doute  qu’il  fallut  renoncer  à  l’arbitrage  à  cause  de  cela.
Cet  exemple  montre  en  outre  que  ce  n’était  par  toujours  l’usage  de
demander  d’avance  à  l’intéressé  s’il  était  disposé  à  fonctionner.
Pour  le  choix  d’un  tribunal  d’arbitrage  entre  des  villes  d’une
même  ligue,  nous  avons  vu  plus  haut 3  que  la  manière  de  procéder
pouvait  être  différente  au  sein  des  différentes  ligues,  le  tout  d’après
le  genre  de  la  ligue  et  le  caractère  de  l’arbitrage,  soit  qu’il  fût
compromissoire  soit  qu’il  fût  obligatoire.  Si  nous  laissons  de  côté
les  cas  dans  lesquels  le  conseil  de  la  ligue  jugeait  lui-même  ou  dans
lesquels  on  avait  recours  à  un  tribunal  permanent  de  la  ligue,  nous
voyons  que  dans  la  Ligue  étolienne  c’étaient  les  autorités  de  la  Ligue
qui  avaient  nommé  les  arbitres 4 .  Ceci  eut  lieu  aussi  dans  l’affaire  d’arbitrage ­
  entre  Pérée  et  Mélitée  où  la  Ligue  nomma  comme  juges  trois
citoyens  d’une  troisième  ville  de  la  Ligue,  Calydon 5  ;  on  peut  dire
1  n°  XVIII.  —  *  n°  LVII.  —  3  page  233  et  suiv.  —  4  page  222  et  suiv.  —
5  n°  XLI.
            
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