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Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

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Bibliographic data

fullscreen: Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Monograph

Identifikator:
1751319059
URN:
urn:nbn:de:zbw-retromon-129553
Document type:
Monograph
Title:
Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
Place of publication:
Paris [u.a.]
Year of publication:
[1926]
Scope:
1316 S.
Digitisation:
2021
Collection:
Economics Books
Usage license:
Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:
Monograph
Structure type:
Chapter
Title:
Reglement communal de la Bourse des changed et des fonds publics d'Anvers
Collection:
Economics Books

Contents

Table of contents

  • Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
  • Title page
  • Table des matières
  • Commentaire et expose lois coordonnées sur les sociétés
  • Conditions exigées pour l'admission à la Cote officielle de la Bourse de Bruxelles
  • Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur
  • Les sources du droit fiscal nouveau et les sociétés
  • Loi sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre
  • Impot sur le revenu
  • Lois coordonnées du 3 Mars 1919 et du 2 Juillet 1920
  • Taxe sur les bénêfices exceptionnels
  • Taxe sur les opérations de Bourse
  • Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés
  • Liste des agents de change, banquiers et délégués près de la Bourse de Bruxelles
  • Règlement de la Bourse des fonds publics de Bruxelles
  • Liste de MM. les agents de change, banquiers et délégués fréquentant la Bourse d'Anvers
  • Reglement communal de la Bourse des changed et des fonds publics d'Anvers
  • Règlement d'ordre intérieur de la Bourse des changes et des fonds publics dressé en vertu du Règlement Communal du 16 décembre 1912
  • Tableau des agents de change agréés à la Bourse de Gand
  • Ville de Gand Bourse des fonds publics règlement d'ordre intérieur
  • Tableau des agents de changes délégués et remplaçants admis à fréquenter la Bourse de Liége
  • Ville de Liege règlement de la Bourse de Commerce
  • Bourse de Liege règlement d'ordre intérieur
  • Liste d'etablissements de crédit belges chargés du service financier de titres étrangers
  • Liste des membres du syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Liste des maisons du syndicat des banquiers en valeurs pres la Bourse de Paris
  • Syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris. Reglement du marche des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce près la Bourse de Paris
  • Reglement particulier de la compagnie des agents de change de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce pres la Bourse de Bordeaux
  • Monnaies, poids et mesures des divers pays
  • Loi du 10 avril 1923
  • Loi sur l'interdiction de certaines stipulations
  • Réperations des dommages de guerre
  • Impot sur les revenus
  • De la législation sur l'exportation des capitaux
  • Les sources du droit fiscal
  • L'impot sur les revenus
  • Impot sur le revenu execution de l'article 60 des lois coordonnees des 29 octobre 1919 et 3 août 1920
  • Impots sur le revenu taxe professionnelle
  • Loi modifiant la legislation en matiere d'impots sur les revenus
  • Taxe mobiliere
  • Lois coordonnees
  • Loi fixant le taux de l'interet legal
  • Arrete royal relatif à la dépossession involontaire des titres au porteur de la dette publique directe et indirecte et des titres qui leur sont assimilés
  • Droit de timbre. - taxe de transmission - timbre de facture. - taxe de luxe. - taxe d'affichage. - droit d'enregistrement. - droit de succession
  • Loi portant modification aux lois sur les droits de timbre d'enregistrement de greffe, d'hypotheque, de succession

Full text

TE - 
Argent: 2, 1, Kr. 25, 10 oere. Monnaies effectives de l’Union ‘Monétaire: 
Billets : 5, 10, 50, 100, 500 Kr. Billets: 5. 10, 25, 100, 500, 1,000 drachmes. 
Les monnaies de Suède et de Norvège ont Mesures : = 
cours. Le système métrique décimal est employé, 
Mesures : ; ; mais certaines mesures locales sont encore en 
Système métrique décimal, l’ancienne me- usage. 
sure est encore en usage. Longueur: 1 piki —0 m. &; capacité : 1 
4 alen = 2 fod = 24 tommer = 0,628 im. ocque — 1! litre 33; 1 ocque—1 kg. 284, 
ESPAGNE 
= HONGRIE 
Monnaies : 
t peseta ou 100 centimos égale 1 fr. au pair. Monnaies : 
nai i : ÿ : ; 
ones sivoctives 5 posotas | couronne ou 100 Hellers ou fillers égale fr. 
Argent: 5, 2, 1 pesetas; 50, 25 centimos. Los I PES LE ; Jens = 
Billets: 25, 50, 100, 500, 1.000 pesetas. Les plèces en cireulation sont les mêmes 
Ont encore cours: les pièces espagnoles de 4" ne 
types anciens ; l’onca ou pistole quadruple, Ste ; sue décinrl 
com ptée pour 16 douros à titre variable sui- drstmne mottique: déciaal, 
vant le millésime; la pièce de 10 escudos, le ITALIE 
doublon de Isabel, du même poids que l’Isa- 
desire ÿ Monnaies : 
Système métrique décimal, mais les anciens Union i-0nétaire. 
poids et mesures sont encore employés : la ; Monnaies affectives s 
libra de 0 kg. l’arroba de 11 kg. 500, fanega, Or: 100, 50. 20, 10, 5 lires. 
55 1 1/2. Argent: 5, 2, 1, 1/2 lires, 
; Billets: 5, 10, 25, 50, 100, 500, 1,000 lires, 
ESTHONIE Mesures = _ 
Système métrique décimal 
Monnaies : 
| Mark esthonien ôr où 100 pennia égale 1 
fr: au pair. JERSEY 
Monnaies effectives : ; ; : 
Or: 2. 10 marks. Les monnaies anglaises ont seules cou 
Argent : 2, 1 mk.; 50, 25 pennia légal, mais avec les dénominations différe 
= 2 2150, 122 à. Le 
Billets: 5, 10, 20, 50, 109, 500 marks estho- fes. 
piens Louis d’or: Tivr. (or). 
Mesures : Demi-louis: 10 sh. (or.). 
Les poids et mesures en usage sont ceux du Double su 5 sh. (argent). 
système russe (voir Russie), sauf en ce qui Ecu: 2 1.2 Sn. {argentr 
concerne les étoffes pour lesquelles on appli- Deux chelin : 2 sh. (argent). 
que une mesure locale, le kunnar égale 53.3 Chelin: 1 sh, (argent). 
centimètres Douze sous: 6 pence (argent) 
LETTONIE 
FINLANDE ; 
Monnaies : 
Monnaies : ! rouble letton. 
| markka or où 100 pennia égale 1 fr. au pair Monnaies envisagées 
Monnaies effectives : 1 lat correspondant au franc-or français. 
Or: 20, 10 mk. er  éfrique mais les anciennes me- 
nt : 2, 1, : ; Te an. 1° SSUueS me 
5 3 4 gs 4 pacte sures russes peuvent être encore utilisées jus- 
s: 5, 10, M, 50, , ; . qu’au ler janvier 1926. 
Mesures : 
Système métrique décimal. LIECHTENSTEIN (Principauté de) 
Monnaies : 
FRANCE Krone ou 100 hellers égale fr. 1.05 au pair. 
Monnaies : Les mronnaies d’Autriche et de Hongrie ont 
For s…. cours légal. 
Union monétaire. sta ca 
Mesures : LITHUANIE 
Système métrique décimal. 
| litas égale 100 centas équivalent à 1/10e 
GRECE dollar américain. 
- On projette la création d’une monnaie nié- 
Monnaies : tallique. 
t drachma ou 100 lepta égale 1 fr, an pair Billets: 100. 50. 10,5. 1, 1/2. litas. 
c15<
	        

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Oekonomik Der Transformationsperiode. Verlag der Kommunistischen Internationale, 1922.
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