Das Baugewerbe in der Volks-, Berufs- und Betriebszählung von 1925

L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1847422136

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-250625

Document type:: Monograph

Title:: Das Baugewerbe in der Volks-, Berufs- und Betriebszählung von 1925

Place of publication:: Berlin

Publisher:: Deutscher Baugewerksbund (N. Bernhard)

Year of publication:: 1930

Scope:: 183 Seiten; graphische Darstellungen

Digitisation:: 2022

Collection:: Economics Books

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Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: II. Umfang und betriebliche Struktur des Baugewerbes und der Baunebengewerbe.

Collection:: Economics Books

12 L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE tité des terres ou le nombre d’arbres que celles-ci contiennent !. » Le second, poussant jusqu’au bout la théorie, veut que « la jugatio et la éapitatio ne soient pas deux sytèmes distincts mais qu’ils soient partie intégratite d’un système unique, disons plus, que la même unité fiscale peut être à deux points, de vue différents tantôt jugum et tantôt caput?. » L’assiette de l’impôt se serait opérée de la manière suivante : « Une première opération, un recensement général des ressources de chaque circonscription fiscale fit connaître et la valeur imposable des terres et aussi le rapport du chiffre de la population à l’étendue des terrains: cette évaluation était facilitée par la réduction de la valeur des terres en juga; — une.seconde opération consistait à incorporer ces 7uga à des personnes de contribuables, et théorique- ment cette opération hardie devait être possible puisque le jugum avait été calculé comme fournissant le revenu nécessaire à l’entre- tien d’un caput ? » * Cet auteur ajoute: « Le système que nous avons décrit suppose une correspondance très exacte entre le chiffre de la population rurale et l’étendue des terrains cultivés. Supposons une communauté dont la puissance contributive eût été évaluée objec- tivement par un calcul de ses juga, et supposons que ces juga aient eté incorporés en un même nombre de capita. Si le nombre des paysans vient à se multiplier trop rapidement on n’aura pas le droit d'inscrire au cens les paysans en surnombre, qui dans la commu- nauté surpeuplée n’auraient pas de Æléros, selon le terme de Julien : ils demeurent donc incensiti. Si, au contraire, la communauté se dépeuple, il y aura des juga en surnombre, des terres dont l’exploi- tation sera abandonnée, et ou bien l’État devra rayer de ses registres une partie des capita, ou bien les paysans inscrits, bien que moins nombreux, paieront le même chiffre d’impôts qu’au temps où la communauté prospérait. Or ce n’est évidemment l’intérêt de l’État ni laisser incensiti des paysans valides. ni de renoncer à l’impôt de terres qui pourraient donner un revenu t. » Pour maintenir cet « équilibre fugitif », les grands propriétaires seraient obligés d’opérer des transferts de paysans d’un domaine à l’autre. t. Op. cit., p. 7. — Fustel de Coulanges dans ses Recherches sur quelques pro- blèmes d'histoire (1885), p. 78-80, voyait déjà dans la capitation une certaine façon d'estimer la valeur d’un domaine en comptant le nombre des cultivateurs. 2. Op. cil., p. 19. 3. P. 21-22, 4, P. 27-28.

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