L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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268 A. RÆDER de séparer ainsi Syracuse de Sélinonte. Car ils supposaient que Sélinonte repousserait la proposition et que Syracuse s’en trouverait offensée 1 . Ce calcul donna d’ailleurs le résultat attendu. Les Ségon- tins avaient aussi leurs arrière-pensées lorsqu’ils proposèrent à Carthage l’arbitrage de Rome. Cependant ces exemples sont em pruntés à des états qui, en partie du moins, se trouvaient en dehors du monde hellénique. Des considérations semblables ont joué sans doute aussi leur rôle parmi des états vraiment grecs, surtout après que les rois macédoniéns et les Romains eurent commencé à se mêler des affaires grecques, ainsi lorsque Mégalopolis et Messène proposèrent à Sparte l’arbitrage de Philippe, ou plus tard lorsque le Sénat fut mêlé aux mêmes affaires. Repousser une semblable proposition offrait bien des risques ; aussi l’adversaire préférait encore accepter la proposition, même s’il ne pouvait espérer un jugement particulièrement impartial de la puissance ainsi mise en avant dans la proposition. 3. CONCLUSION DU COMPROMIS ET SA TENEUR Quand les parties s’étaient entendues pour chercher à faire trancher par l’arbitrage leur situation réciproque, elles se mettaient en devoir de conclure une convention les liant, un compromis 2 (compro- missum 3 ), dans lequel on déterminerait les conditions précises. 1 Diodore, XIII, 43. — 2 Ces traités entre états grecs étaient appelés oupßoXov. Harpokration S. V. öufxß. : oßp.ßoXa xàç om&qxai; aç av al xôXeiç àXXqXaiç 9-épevai xáxxcoot xok TtoXíxaiç cooxe fnòóvai xal Xajußaveiv xà btxaia. En conformité avec ceci nous trouvons un traité d’arbitrage entre Athènes et la Ligue béotienne appelé öß|u.ßoXov (n° XXVIII) de même que le traité entre Naxos et Archésine (n° XXXVII). Dittenberger S 2 n° 227 4 nie que mlpßoXov puisse être employé à propos de traités où se trouve une convention d’arbitrage entre les états ; on ne peut l’employer que lorsqu’il s’agit de différends entre citoyens de villes différentes. Voyez cepen dant Hitzig Alt.-Gr. Staatvertrage p. 47. On emploie aussi d’autres expressions comme ypáxxov (n° LXX) ou bien on dit simplement que les parties s’étaient mises d’accord sur ceci et cela : ek ópóXoyov (n° LUI), xà ópóXoya aùxoîc; yeyovôxa (n° XLVII). — 3 Paulus. Dig. IV, 8, 1 : «Compromissum ad similitudinem judici- orum redigitur et ad Amendas lites pertinet».

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