L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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303 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES les avocats des parties avaient l’occasion de prendre à nouveau la parole ; mais pour cette réplique on leur donnait un temps plus court que pour l’exposé principal. Les avocats y cherchaient bien entendu à détruire la signification des témoignages fournis et du reste de la documentation. Lorsque l’affaire avait été ainsi plaidée par les parties et que le nécessaire avait été mentionné au procès-verbal \ les juges pou vaient se demander s’ils devaient immédiatement rendre le jugement ou essayer d’abord de faire intervenir entre les parties une conven tion volontaire. Nous avons déjà dit 2 qu’il était souvent convenu dans le compromis que les juges auraient le droit d’organiser une conciliation, qui bien entendu dépendrait du consentement des parties. Dans l’affaire d’arbitrage entre Itane et Hiérapytna, les juges, originaires de Magnésie cherchent à organiser une conciliation. Ils racontent eux-mêmes que la procédure était terminée ; mais avant de vouloir trancher l’affaire d’après le droit strict en mettant aux voix, ils essayèrent d’après les anciens usages d’amener les parties à con clure une conciliation ; ils mirent en avant un projet de médiation ; mais la mauvaise volonté réciproque des parties était si grande qu elles repoussèrent le projet de conciliation ; après cela les juges ne pouvaient rien faire d’autre que de prononcer le jugement 3 . Cependant de semblables projets de médiation, mis en avant à ce moment du procès, furent souvent acceptés par les parties et mirent ainsi fin à tout le différend. Les trois Mégaréens qui devaient juger entre la ville béotienne d’Akraiphée et une ville voisine, mirent ainsi en oeuvre une conciliation pacifique 4 . Dans l’affaire d’arbitrage 276 3 LX <^Î vvixr”’ 06 Xa|3ot5ô, l ç înxatoXoytac; èvypâcpouc; 9-épevoi xàc, yvcopaç. — 2 page BIBIS*

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