L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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313 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES dont Paros devait offrir une partie au sanctuaire d’Apollon à Délos. Dans les affaires où le tribunal d’arbitrage, conformément au compromis devait juger des désaccords survenus entre toutes les parties, on voit qu’il déclare parfois que tous les sujets de plainte de quelque sorte qu’elles fussent, devaient être examinés et tranchés. C’est ce qui arriva dans le procès entre Paros et Naxos 1 . Le jugement était toujours rendu par écrit. Par moments le juge ment contient une clause qui décide qu’il sera remis en copie vérifiée aux parties en cause, ce qui d’ailleurs va de soi. Ces docu ments étaient conservés dans les archives de l’Etat. Dans la dernière sentence arbitrale du différend de Sparte et Mégalopolis au sujet du district Belminatique, nous voyons que les juges déclarent expressé ment que le jugement sera expédié aux archives communes des Achéens 2 , car les deux villes, quant à la forme du moins, étaient membres de la Ligue achéenne. On décidait en outre, et cela presque toujours, comment le juge ment rendu serait publié. Ceci avait lieu de la manière que nous avons déjà exposée pour le compromis 3 , au moyen de copies qui étaient affichées dans des temples. En règle générale on choisissait un temple dans chacun des états parties au procès, un temple dans la ville qui avait fourni les arbitres et souvent en outre un sanc tuaire célèbre ; on voit souvent utilisés dans ce but Delphes, Olympic, Délos et le temple d’Athènes sur l’Acropole. L’affichage avait en général lieu aux frais communs des parties, comme Makon de Larisse le décide, lorsqu’il fonctionne comme arbitre entre Halos et la Thèbes phtiotique 4 . Le compromis entre les deux villes cré- 1 n° XXXI : pr\bEpiav bÈ eîvat exi bíxpv xaxà xr\<; xóXeooç xpç Naî-iœv vno xt\ç llapícov, pi)bè òcjpeíXi^pa ppbè äXXo eyxXr\pa pr^O-èv pi)bÈ ibicóxij pr^evi xaxà xavxcov jur\bè xâôi xa&' ibuàxou eyxXr^a pp&EÈv êx xrâv Ttpôxepov yeyevTipevcov xpòç aùxàç ëyxXp. pàxœv, Tiávxa bè xvpia eivai a èbíxaaev xô ’Epexpiécov bixaôxi\pu>v. — * n° XXVII, 3 : . . . xàv xpiôiv etç xà ypàppaxa xà bapóctta àxEveyx^pEV, evexev xoG pr^xe xà xoxi- bEÓpEva xpíôioç àxpixa yéveofrai pt\xe xà XExpipÉva àxupa. — 3 p. 280. — 4 n° LXXII.

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