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moins qu’il ne puisse prouver qu’il y a eu un délai non
justifié de la part d’un autre membre à lui transmettre
le ticket. Dans ce cas la responsabilité passe au
membre qui est la cause de ce délai.
Tous les titres ainsi rachetés et qui ne seraient pas
livrés le jour suivant à une heure (le samedi à midi)
peuvent être rachetés de nouveau au comptant, sans
aucun autre préavis, et tous les frais en résultant sont
à la charge du membre qui est la cause de ce nouveau
rachat.
Dans le cas où le courtier officiel ne réussirait pas
à effectuer le rachat d’office, l’avis restera affiché et il
pourra continuer à racheter les jours suivants sans autre
préavis, mais il ne pourra le faire avant 2 heures les
jours ordinaires ou midi un quart le samedi.
Un délai de quinze jours pleins entre le jour de la
livraison et la fermeture des livres de la Compagnie est
accordé par le vendeur à l’acheteur d’actions de chemins
de fer américains, afin de lui donner le temps d’envoyer
les certificats à New York ou à Philadelphie pour l’enregistrement.
De même, un délai de six semaines est accordé par
le vendeur à l’acheteur d’actions des diverses Compagnies
de l’Afrique du Sud qui ne tiennent pas leurs registres
en Angleterre, pour lui permettre d’envoyer les certificats
pour l’enregistrement.
Dans le cas où les certificats endossés en blanc sont
envoyés de la sorte pour l’enregistrement, l’usage est de
les assurer seulement à l’aller, puisqu’au retour ils sont
enregistrés au nom du nouveau titulaire.