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Oppositions sur les titres.
Les lois anglaises ne reconnaissent pas les oppositions
sur les titres volés ou perclus, et le Stock Exchange,
en cas de dispute entre deux membres, n’a donc pas à
intervenir, à moins qu’il ne soit prouvé que le membre
faisant la livraison savait pertinemment que le titre
provenait d’un vol.
Les règlements du Stock Exchange sont assez laconiques
sur ce point et disent seulement que les titres
français et égyptiens au porteur, qui sont frappés d’opposition,
suivant les lois de ces pays, doivent être
retournés à la personne qui en a fait la livraison.
L’habitude est de distribuer aux principales maisons
une liste des titres perdus ou volés, mettant en garde les
courtiers et le public en général contre la négociation de
ces titres. Si malgré cette précaution et si par suite
d’une négligence une personne négocie ou reçoit ces
titres de bonne foi, son droit de propriété ne peut être
discuté et elle n’est tenue à aucune indemnité envers la
personne volée.
Cette question a donné lieu à de nombreuses discussions,
mais dans presque tous les cas qui ont été
soumis à un tribunal, le juge a donné sa décision dans
le sens que nous venons d’indiquer.
Nous ne pourrions mieux illustrer la chose qu’en
citant un cas qui, bien que datant d’une dizaine d’années
n’en reste pas moins un précédent.
En Mars 1891, Monsieur Alfred Venables, un changeur
bien connu de la Cité, avançait à un Monsieur E.
Wunder, la somme de 50,000 francs contre un dépôt