Full text : L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE
Spire, à Metz”. Cet impôt était payable en nature*; ainsi, à Worms,
il était exigible en grains, d’où le nom de stuofcorn*.
Cependant une partie pouvait être acquittée en argent : ainsi, dans
uné charte de Lorsch, on rencontre à côté d’un manse libre redevable
 d’un cochon de lait, d’une brebis de la valeur d’un sou, de
2 poulets, de 5 charrettées de bois, etc. ad osterstopha, un autre manse,
qui paye 4 deniers, un poulet, 10 œufs, etc. ad osterstuopha®. On
voit déjà par cette énumération même que l’impôt affecte le même
caractère que les redevances d’ordre privé payables à leur maître
par les colons et serfs chasés ®.
5° Régions alamanniques :
Soumise aux Francs, dont elle suivit étroitement les destinées,
l’Alamannie dut payer l’impôt à leurs rois. Cette obligation existait
encore au Ix° siècle. Les hommes libres v étaient assujettis”. On

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Traditiones Wizenb., n° 12, p. 20). Wissembourg, au Nord de l’Alsacé, était fransique
 et non alamannique.
1. En 782 Charlemagne, confirmant un acte de Pepin, renouvelle l’immunité
de l’église de Spire : « nec freda nec stopha nec herebannus requirere non praesumat
 » (Diplomata Karolinormm, p. 195, n° 143). C£ le diplôme mérovingien de
Childéric II (dans Déplomata Merov., n° 28, p. 27): « freda nec séhopha nec herepanno
 ».
2. Diplôme de Lothaire II pour Saint-Arnoul de Metz (12 novembre 856). Le
donateur et ses fils seront exempts : « ab omn.bus publicis exactionibus absolvantur,
 id est a persolutione séofac et ostili expeditione » (Tabouillot, Histoire de Metz,
t. IV, p. 30). Cf. Mühlbacher, Reg , 2e éd, n° 1246.
3. CË plus bas note 7 et page précéd., note 1.
4. Diplôme de Louis le Germanique du 20 janvier 856: « modium regis quod
vulgari nomine stwofchorn appellatur » (Schannat, Historia episcopatus Wormatiensis,
t. II, p. 6). L'acte est plus que suspect, mais le même mot se retrouve dans la
confirmation du roi Arnulf (ibid, p. 14), du 14 octobre 898, laquelle est authentique.
 Voy. Mühlbacher, Reg, n° 1373 et n° 1894.
5. Traditiones Lauresbamenses, t. 1H, P. 217, n° 3675 : « mansus ingenuilis reddit…
 ad osterstopha frisk, I, ovinam valentem solidum, pullos duos, ova XII, de
lignis carradas V, etc. — CF, n°3672, p. 212 : « solvunt… de osterstuapha denarios
IV, pullum I, ova X, de lignis carradas II ». C£. Waitz, II, 2. 254, n. 2.
6. Brunner (II, 236) signale, en outre, dans la région mosellane, le Nassau, la
Hesse, une redevance appelée medema (en 902), medem, meidem, consistant dans le
versement de la 7° gerbe. Elle serait perçue sur les terres défrichées.
7. Voy.p.suiv. note 3. — Dans une charte de l'abbaye de Saint-Gall de l’année 766
les quatre fils du donateur, Marculf, recevant en précaire la terre paternelle,
demandent à payer leur cens en gibier. Au cas où. la chose ne serait pas possible;
ils s’acquitteront envers le monastère comme font les autres habitants du canton, et
comme eux-mêmes avaient fait jusqu’alors, envers le roi ou le comte : « in ea
ratione tradimus ut, sicut debuemus regi et comiti servire, ita ipsam terram ad ipsum
monasterium proserviamus, et per beneficium ipsorum monachorum per cartulam
precariam post nos receperemus, et ipsum censum in silvaticas feras, quantum
            
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