Full text: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

TABLE DES MATIÈRES 
PREMIÈRE PARTIE 
L'IMPÔT FONCIER ET LA CAPITATION SOUS LE BAs-EMPIRE. 
{, Aperçu historique de la question. . . . . 
II. Persistance de la capitation personnelle. . . . . 
II. Solidarité fiscale du propriétaire et du colon. . 
IV. Capitatio plebeia et Capitatio humana. . . 
V. Juga et Capita: nature et signification. . . Là 4 + 
VI. La Jugatio-Capitatio est-elle un impôt de quotité ou de répartition ? . 
Pages. 
ï 
13 
39 
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so 
58 
APPENDICES 
I. Qui est le contribuable ? le propriétaire ou le colon? , 
11. Qu'est-ce que la plèbe du Bas-Empire? . . . 
II. Cadastres et Polyptyques. . 
a 
65 
71 
77 
SECONDE PARTIE 
L'IMPÔT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE A L'ÉPOQUE FRANQUE,. 
1. L’impôt foncier sous les Mérovingiens.. . . . 
IL. La capitation personnelle sous les Mérovingiens. 
cap P us 8 
III. L’impôt condamné par l’opinion. . . . 
IV. L’impôt sous les Carolingiens. . . 
APPENDICE : 
Destinées de l’impôt foncier et de la capitation en France du x° au 
XIT® siècles. . , 
83 
87 
93 
107 
119 
ADDITION : 
Nature et origine de la Taille 
CHARTRES. -— IMPRIMERIE DURAND, RUE FULBERT (2-1938).
	        
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