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2) D’autoriser des heures supplémentaires dans les
industries saisonnières, en cas de circonstances
exceptionnelles, d’accidents ou d’autres
éventualités et, dans l’affirmative, de faire
connaître le nombre des heures supplémentaires
et s’il serait possible de prévoir, à titre de
compensation, une réduction des heures de
travail à d’autres moments.
Les réponses faites par les Gouvernements sur ces
importantes questions sont reproduites ci-après.
Érars UNIS D’AMÉRIQUE.
Les transports, l’agriculture et les travaux saisonniers peuvent
donner lieu à des dérogations générales ou faire l’objet d’un examen
particulier.
Cette question semble, dans son ensemble, être plutôt du domaine
des méthodes expérimentales et conciliatrices que susceptible d’être
tranchée par une décision à priori ou par un réglement de principe.
On a publié de nombreux livres et articles sur ce sujet et l’on ne saurait,
sans une étude approfondie des faits, apporter aucun élément d’in-
formation présentant quelque valeur. ;
L'adoption d’une journée de base peut être, d’une façon générale,
considérée comme praticable, même s’il n’est pas toujours possible
d'adopter une limitation stricte.
On doit toujours tenir compte de l’imprévu, survenant en dépit de
toutes les précautions prises. Certaines catégories de travaux saison-
niers sont susceptibles de réglementation si l’on s’efforce de les étudier
soigneusement ; d’autres (par exemple, celles qui mettent en œuvre
des denrées périssables) peuvent exiger un traitement exceptionnel.
On doit fixer la durée maxima du travail par jour, par semaine, par
saison ou par année en tenant compte de la catégorie des travailleurs
intéréssés et de la nature de leur travail. En règle générale, on ne doit
pas établir une réduction compensatrice des heures de travail.
RÉPUBLIQUE ARGENTINE.
La seule exception à la journée de huit heures devrait s’appliquer
aux travaux de l’agriculture et de l’élevage.
Les heures supplémentaires doivent être autorisées dans les industries
saisonnières et accidentelles, sans pouvoir dépasser deux heures par
jour pendant quatre-vingt-dix jours, rémunérées par un salaire extra
ordinaire sans réduction des heures,
BELGIQUE.
Plusieurs Inspecteurs admettent des exceptions pour certaines
ndustries, telles que les fonderies de métaux, les briqueteries à la main,