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TARIF DES DOUANES DU ZOLLVEREIN. 58Í)
avant déjà servi, le contrôle de l’identité est supprimé li
dès qu’il est hors de doute, que ces contenants ont
déjà servi d’emballage pour des grains, etc., exportés
ou sont destinés pour l’exportation des grains ou 0
. autres marchandises.
I 7. Les cartes d’échantillons et échantillons en fragments
trop petits, pour qu’il soit possible de les utiliser
autrement que comme tels.
8. Les objets d’art importés en vue d’expositions ou
d’instituts et collections artistiques des gouvernements,
ainsi que d’autres objets importés pour des bibliothèques
et autres collections scientifiques,particulièrement
pour des cabinets d’histoire naturelle, constituant des
établissements publics.
' 9. Les antiquités, quand il n’est pas douteux qu’elles
tirent principalement leur valeur de leur vétusté et
I qu’elles ne sont propres qu'à servir à des collections.
TARIF (»).
1. Déchets :
a. Déchets de la fabrication de fer (battiture et limaille
de fer) et de fer-blanc étamé ; des verreries,
groisil de la verrerie et de la poterie ; de la fabrication
de la cire ; l’eau de mer des salines, la
(I) Dans le texte allemand, les diverses positions sont disposées
alphabétiquement ; mais une traduction française ne pouvait
naturellement pas reproduire celte physionomie; quant à
la réduction de l’argent de Prusse en argent de France, nous
l’avons opérée sur le pied de 8 silbergros par franc.