CHAP.  X.  —  DES  IMPOTS  SUR  LES  RENTES.

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CHAPITRE  X.

DES  IMPÔTS  SUR  LES  RENTES.

Un  impôt  sur  la  rente  n’affecterait  que  la  rente,  et  retomberait  entièrement ­
  sur  les  propriétaires  fonciers,  sans  pouvoir  être  rejeté  sur
aucune  classe  de  consommateurs.  Le  projiriétaire  foneier  ne  pourrait ­
  pas  augmenter  le  prix  de  sa  rente  ;  car  il  ne  saurait  changer  la
différence  qui  existe  entre  le  produit  obtenu  sur  les  terrains  les
moins  productifs,  et  celui  que  l’on  retire  de  tous  les  autres  terrains. ­
  Des  terres  de  trois  sortes,  n“*  1,2  et  3,  sont  en  culture,  et  par
une  quantité  égale  de  travail,  elles  rendent  respectivement  cent  qua
tre-vingts,  cent  soixante  dix  et  cent  soixante  quarters  de  blé;  mais
le  n®  .1  ne  paie  pas  de  rente,  et  n’est  par  conséquent  pas  imposé  ;  la
rente  du  n”  2  ne  peut  donc  pas  excéder  la  valeur  de  dix  quarters,
ni  celle  du  n“  1  la  valeur  de  vingt.  Un  pareil  im|MH  ne  saurait  faire
hausser  le  prix  des  produits  de  l’agriculture;  car  le  cultivateur  du
D  3  ,  qui  ne  paie  ni  rente  ni  impôt,  n’a  aucun  moyen  d’élever  le
prix  de  ses  denrées.  Un  impôt  sur  les  rentes  ne  découragerait  pas
la  culture  de  nouveaux  terrains,  parce  que  ces  terrains,  ne  payant
pas  de  rente,  ne  seraient  point  imposés.  Si  on  venait  à  livrer
à  la  culture  le  n®  4,  et  que  ce  terrain  produisît  cent  ciinjuante
quarters  de  blé,  il  ne  paierait  pas  d’impôts,  mais  il  créerait  une
rente  de  dix  quarters  de  blé  pour  le  n°  3,  qui  commencerait  dès
lors  à  payer  l’impôt.

Un  impôt  sur  les  rentes,  avec  la  constitution  actuelle  de  la  n  nte,
découragerait  la  culture  des  terres  ;  car  ce  serait  un  impôt  sur  les
profits  du  propriétaire  foncier.  Iaí  mot  rente,  ainsi  que  je  l’ai  déjà
observé,  s’applique  à  la  valeur  de  tout  ce  que  le  fermier  paie  à  son
propriétaire,  (quoiqu’il  n’y  ait  qu’une  partie  qui  soit  strictement  la
rente  ou  le  profit  du  fonds  de  terre,  jjcs  bâtiments  et  autres  constructions ­
  ,  ainsi  que  tous  les  déboursés  du  proprietaire,  constituent ­
  strictement  une  partie  du  capital  de  la  ferme,  et  le  fermier
serait  obligé  d’en  faire  les  frais,  si  le  propriétaire  ne  les  avait  déjà