(TKUVRES DIVERSES.
serve de 4 raillions devait continuer à racheter des rentes; niais l’inté-
rètde la dette, ainsi remboursé, pouvait servir aux dépenses générales.
D’un autre côté, la nation ne devait être exonérée des charges atîéren-
les au surplus de la dette de *2.38 millions, que lorsque les 4 millions
de livres à intérêt simple, et les ressources rendues disponibles par
l’expiration d’annuités à terme, joints à la somme additionnelle vo
tée en 1792, auraient sulli pour éteindre les 238 millions. La dotation
de 1 p. 0/ü devait rester exclusivement attachée à l’emprunt qu elle
était destinée à racheter. Et cependant M. Vansittart se crut par
faitement en droit d’alVecter au besoin du pays, non pas l’intérêt
des 4 millions, seul prélèvement que permit l’acte de M. Pitt, man»
bien l’intérêt sur lès 238 millions. Et sur quels titres appuie-t-il cette
violation? Sur ce que l’ensemble du fonds d’amortissement, y com
pris les annuités de l p. ü/p, avait servi à racheter 238 millions de
rente. D’après les vues de M. Pitt, il n’aurait dù prélever sur la ré
serve qu’une somme annuelle de 20,0001. st. : d’après son propre plan,
il prélevait 7 millions; on comprend dès lors sa prédilection toute
particulière pour les combinaisons écloses’ dans son cerveau.
Secondement, M. Vansittart reconnaissait que le rentier, en 1802,
était privé du bénéiiee d’un amortissement de 1 p. 0/p sur un capital
de 80,796,300 1. st. : et c’est pourquoi, en vue de l’équité, il institua
en 1813 une annuité de 1 p. O/p. Mais n’aurait-il pas dù, pour être
tout à fait juste, ajouter les accumulations successives qui auraient
dû être formées de 1802 à 1813, par 867,963 1. à intérêts composés,
et qui auraient constitué une addition de plus de 360,000 1. st. pa»*
au au fonds d’amortissement ?
Troisièmement, d’après M. Pitt, tout emprunt devait se trou vei
racheté au moyen d’une annuité spéciale, et au milieu des circonstaii'
ces les plus défavorables, dans un délai de 45 ans. INous avons vu 9"^
ce délai pouvait même se trouver réduit à 29 ans ; mais le pays ne e
vait jouir d’un allégement d impôts qu au bout de ces 2J ans; et
l’on avait emprunté chaque année une somme de 10 millions, ni
fois le premier emprunt racheté, le second n’aurait exigé ^1^
année pour son extinction, le troisième deux années, et ainsi <
suite. Le plan de M. Vansittart était tout autre : ainsi l’amortisse'
ment de toutes les dettes devait être appliqué au rachat du prenii^j^
emprunt ; et celui-ci une fois éteint et annulé, toutes les ressources
la réserve devaient être concentrées sur le remboursement du
eond emprunt, et ainsi de suite. Le premier emprunt de 10 m'
lions aurait été annulé en moins de 13 ans, le second en nioi